Epreuve bts banque

1873 mots 8 pages

BTS Banque
Apprenant

U5.A Techniques bancaires du marché des particuliers
Approche globale
Séquentiel d’animation 4

2008 / 2010
FRANCE - ALTERNANCE U5-A-APPROCHE GLOBALE-BQ2-2-SA04-AP-ALT

092061128006ca11 [111] 920611280244930 V6.4

Support pédagogique conçu et diffusé auprès de ses étudiants et animateurs par : © CENTRE DE FORMATION DE LA PROFESSION BANCAIRE Ce support de formation constitue une œuvre de l’esprit protégée par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle et dont les droits d’auteur sont la propriété exclusive du C.F.P.B. Le Code de la propriété intellectuelle n’autorisant, aux termes des paragraphes 2ème et 3ème de l’article L. 122-5, d’une part, que "les copies ou reproductions strictement réservées à l’usage privé du copiste et non destinées à une utilisation collective" et, d’autre part, sous réserve du nom de l’auteur et de la source, que "les analyses et courtes citations justifiées par le caractère critique, polémique, pédagogique, scientifique ou d’information", toute reproduction et/ou représentation intégrale ou partielle, par quelque moyen que ce soit, non autorisée par le C.F.P.B. ou ses ayants-droit est strictement interdite et sanctionnée au titre de la contrefaçon par les articles L. 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

U5-A-Approche globale-BQ1-SA04-BQ2-2-SA04-AP.doc

© CFPB 2009

092061128006ca11 [111] 920611280244930 V6.4

OBJECTIFS PÉDAGOGIQUES • • Maîtriser les régimes successoraux du particulier. Mettre en pratique des acquis.

Travaux préparatoires
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SAVOIRS ET RECHERCHES • U3-2 Droit général et bancaire : « La connaissance du client » : les régimes matrimoniaux, le PActe Civil de Solidarité (PACS), le concubinage et la transmission de patrimoine (successions, libéralités). Connaître les règles de dévolution successorale.

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U5-A-Approche globale-BQ1-SA04-BQ2-2-SA04-AP.doc

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ELABOLG EHCORPPA SERIACNAB SEUQINHCET

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