ESOE

981 mots 4 pages
Google, l'une des plus grandes multinationales au monde et certainement, fer de lance de la Sillicon Valley, enregistre des chiffres a faire pâlir ses principaux concurrents (Bing, Yahoo etc.). Les derniers en date, enregistrés au premier Trimestre 2013, affichent un chiffre d'affaire de 13,969 MDS$ (1) avec un CA annuel de plus de 50 MDS$ en 2012. Elle compte 54000 salariés a temps plein et a passé le cap des 10MDS$ de bénéfices nets en 2012. L'aspect international est considéré comme un modèle de reconnaissance pour l'entreprise Google, elle est présente sur tous les continents, avec des bureaux dans plusieurs pays, comme la France, l'Irlande ou encore la Chine. Bien que son bénéfice ait connu une croissance sidérante sur la dernière décennie, Google a su maintenir et même réduire son niveau d'imposition à l'international. Le tour de magie de Google réside dans des techniques « d’optimisation fiscale » mises en œuvre qui lui permettent de réduire au niveau international son taux d’imposition à un record de 2,4%. La plupart des grands pays européens ont pourtant des taux imposables sur les sociétés qui varient entre 21 et 33,3 %. Même la très libérale Irlande se limite a un taux de 12,5%.
Tout commence avec le "Double irish", la première étape du schéma d’optimisation fiscale du géant américain. Comme son nom l’indique, le "Double irish" prend place en Irlande, pays où la fiscalité sur la propriété intellectuelle (brevets, marques etc.) est très avantageuse. Google a passé un accord avec l’administration fiscale américaine pour s’accorder sur ses prix de transfert de propriété intellectuelle, qu’elle a choisi les plus bas possibles. Google Inc., maison mère basée aux Etats-Unis, envoie 88% du chiffre d’affaires réalisé hors Etats-Unis à Google Ltd basée en Irlande. Cette branche du groupe gère l’ensemble des activités Europe, Moyen-Orient et Afrique du groupe. C’est alors qu’entre en jeu l’accord sur les transferts de propriété intellectuelle. Google Ltd

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