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342 mots 2 pages

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Nous sommes un site francophone international. Nous respectons les lois sur le droit d'auteur du pays qui héberge le site et le serveur (Canada). Par ailleurs, nous mettons des liens sur des ebooks de sites partenaires qui sont hébergés dans des pays différents, chacun respectant la loi du pays qui héberge physiquement le site. Vous, internautes, êtes soumis à la loi de votre propre pays.

Il est de votre responsabilité de vous conformer à la loi de votre pays et de ne pas télécharger un ebook, si cette loi ne le permet pas...

Pour ce faire, nous indiquons une mise en garde claire, qui renvoie sur la présente page, pour les oeuvres qui ne sont pas libres de droits dans tous les pays.

Pour essayer d'être simple, avec une matière qui ne l'est pas :

. Pour l'Union Européeene (dont la France et le Belgique) et la Suisse, une oeuvre devient libre de droits 70 ans après le décès de l'auteur (en général, mais pour la France, cette durée peut-être prolongée de 30 ans pour les auteurs morts pour la France, à la guerre). . . Au Canada, cette durée n'est que de 50 ans. . . Aux USA, c'est plus compliqué... Les oeuvres publiées avant le 1er janvier 1923, sont toutes libres de droit. Les oeuvres publiées de 1923 à 1977, sont protégées pendant 95 ans (on ne parle pas là de l'année du décès de l'auteur). Actuellement, et jusqu'en 2019, seules les oeuvres publiées avant 1923 sont donc libres de droits aux USA. .
Mais... tout cela ne concerne que les oeuvres nationales des auteurs nationaux, dans le cadre national... Chaque législation nationale peut prévoir une durée particulière pour les oeuvres publiées à l'étranger. Ainsi, une oeuvre canadienne n'est protégée que 50 ans en France (voir article Article L123-12). Enfin, la protection d'une oeuvre à l'étranger (par exemple d'un oeuvre française au Canada) est en général de 50 ans après le décès de l'auteur, si les pays en cause sont signataires de la convention de Berne, sauf...

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498 mots | 2 pages

Question 1 : Selon Schumpeter, un entrepreneur est un innovateur, c'est à dire quelqu'un qui brise la routine. Il faut donc savoir innover. Les fondateurs de Delta Drone peuvent être considérés comme des entrepreneurs, car le président du directoire, Frédéric Serre a déjà établi plusieurs brevets technologiques, il est passionné d'innovations. Le second cofondateur, Christian Viguié a débuté en tant qu'analyste financier et est dorénavant à la tête du pôle commercial et financier de l'entreprise. Fabien Blanc-Pâques a travaillé dans des laboratoires de recherche de technologies pour des sociétés privées, ce qui signifie que ce troisième cofondateur est un innovateur, tout du moins, éprouve le besoin d'innover.….

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345 mots | 2 pages

* La matinée : on ira mettre tes valises dans mon appart, petit déjeuner * L’après-midi : visite de la faculté puis visite du coin Samedi : * Visite de la ville : * visite de TCD * La banque d'Irlande en face * La galerie des sciences. * Promenade dans le parc Saint Stephen’s Green. * Musées gratuits l’après-midi : National Gallery, National History Museum *….

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2858 mots | 12 pages

EXERCICE 1 Une urne A contient trois boules : une rouge, une bleue et une noire. Une urne B contient trois boules : une rouge et deux noires. Une urne C contient trois boules : deux bleues et une noire. On tire une boule, au hasard, de chaque urne.….

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469 mots | 2 pages

) Ce film est un court métrage (c’est-à-dire un film d’une durée plus courte que celle des films commerciaux) muet et surréaliste en noir et blanc réalisé en 1929 par Luis Buñuel à partir de son scénario avec Salvador Dali. Durant les 16 minutes du film, aucun lien logique n’apparait entre les scènes hormis les personnages qui restent les mêmes. Parmi ces personnages, un jeune homme et une jeune femme sont les principaux.….

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1439 mots | 6 pages

Sujet : Agnès n’apparait que quatre fois sur la scène au cours de L’école des femmes. Elle est quand même un des personnages principaux de la pièce de Molière. Expliquez.….

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449 mots | 2 pages

Je me nourris au hasard de coquillage, de racines de fougères, noix de coco, de baies, d’œufs, d’oiseaux et de tortues. J’ai essayé de construire un bateau pour m’évader de cette île. J’ai aussi essayé de faire un signal visuel en faisant un feu dans un gros tronc d’eucalyptus visible à des kilomètres au cas où un bateau ne s’amènerait pas loin des côtes de l’île. Toutes ces tentatives n’ont tristement pas fonctionnées.….

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340 mots | 2 pages

Lyon, le mercredi 05 Novembre 2014 Objet : demande de versement de la prime d'un contrat d'assurance-vie Lettre recommandée avec accusé de réception Pièces jointes : - acte de décès du souscripteur M. Boucekkine Ahmed - copie de pièce d’identité du ou des bénéficiaires Madame, Monsieur, Je soussignée Aouacha Boucekkine, en qualité de veuve de monsieur Boucekkine Ahmed et bénéficiaire du contrat d'assurance-vie cité en référence, vous informe que mon époux, demeurant 58 rue Dunoir Lyon III, est décédé le 30 juillet 2010. Je n'avais pas eu connaissance qu'un contrat d'assurance vie ait été conclu auprès de votre compagnie avant Mars 2014, seulement après avoir été contactée par une personne mandaté à cet effet. Dans ces conditions, je vous serais reconnaissante de bien vouloir procéder au versement de la prime prévue par ce contrat ou à défaut de m'indiquer quelles sont les démarches à suivre pour l'obtention de celle-ci.….

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GPA : la France condamnée par la Cour européenne des droits de l’homme
4750 mots | 19 pages

La France a été condamnée à deux reprises, jeudi 26 juin, par la Cour européenne des droits de l'homme (CEDH), faute d'avoir transcrit à l'état-civil français les actes de naissance d'enfants nés légalement à l'étranger par mère porteuse. Et le gouvernement va bien devoir légiférer sur la reconnaissance des enfants nés d'une gestation par autrui (GPA), sujet sensible s'il en est, au nom « des intérêts supérieurs de l'enfant ». La France a été condamnée à deux reprises, jeudi 26 juin, par la Cour européenne des droits de l'homme (CEDH), faute d'avoir transcrit à l'état-civil français les actes de naissance d'enfants nés légalement à l'étranger par mère porteuse.….

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425 mots | 2 pages

Le principe Il est connu depuis 1880, grâce aux recherches d'Alphonse Bertillon sur l'identification des récidivistes. Nos empreintes digitales sont uniques, en tout cas sur certains points : c'est ce qu'on appelle les minuties, c'est-à-dire les lignes, les bifurcations, les ' îlots ', les points, la terminaison des crêtes... bref, l'arrangement spécifique de tous les éléments formant les lignes papillaires qui se trouvent sur nos doigts, arrangement rendant possible une infinité de combinaisons. Qui plus est, le dessin formé par ces lignes sur nos doigts n'évolue jamais. En fonction du niveau de sécurité souhaité, on estime qu'il faut entre 10 et 20 points de correspondance pour certifier une empreinte. L'enregistrement de l'empreinte….

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4101 mots | 17 pages

La deuxième activité de l’homme après dormir c’est de regarder la télévision. La téléréalité est, selon la définition du Larousse, une «Émission télévisée qui consiste à filmer la vie quotidienne de personnes sélectionnées pour y participer. » Des lors que ce type de programme fut créé, il se propagea à une vitesse fulgurante et se démultiplia en toutes sortes d’émissions diverses et variées. C’est en 1949 avant sa mort, que George Orwell publie son roman 1984 dans lequel il crée le terme de « Big Brother ».….

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Discours portalis
454 mots | 2 pages

D'après Montaigne, « Nous avons en France plus de lois que tout le reste du monde ensemble, et plus qu'il n'en faudrait pour régler le monde ». La France est le pays des droits de l'Homme, un pays de législation, mais il semble qu'on légifère trop en France. Le texte étudié est un extrait du Discours préliminaire sur le projet de Code Civil de Jean-Etienne-Marie Portalis datant de 1801. Portalis a vécu de 1746 à 1807, il était avocat au Parlement de d'Aix en Provence, homme d'État, jurisconsulte, philosophe du droit français, membre de l'Académie française et….

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347 mots | 2 pages

… Noblesse, fortune, un rang, des places ; tout cela rend si fier ! Qu’avez-vous fait pour tant de biens ! Vous vous êtes donné la peine de naître, et rien de plus. ») B. Les différents registres Registre comique : -comique de situation (ex : A la fin de la pièce,….

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405 mots | 2 pages

Les banlieues sont des cités hors de Paris. Les immigrants d’autres pays vivent la parce qu’ils ne peuvent pas vivre dans la ville. Les Français pensent souvent que les banlieues sont plein de violence, des groupes de jeunes désoeuvrés, ou les visites médiatisés d’hommes politiques. Ceci sont des clichés, parce que la média essaye de crée du drame pour faire une histoire intéressante.….

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RACI
511 mots | 3 pages

Groupe G 38234 Recherche et approche critique de l’information Depuis la création de la CECA, ancêtre de l’Union Européenne, il semble important de souligner que parmi les grandes réalisations de l’Union Européenne, le maintien de la paix entre les états membres est une priorité. Ainsi pendant plus de 60 ans, aucune guerre n’a éclatée au sein de l’Europe et les conflits se sont toujours réglés pacifiquement selon Florence Ducroquetz 1. Ainsi il semble pertinent de rappeler le contexte des élections au parlement européen de 2014. En effet, selon OXFAM2, la crise économique mondiale a particulièrement touché les pays du sud de l’Europe. Par conséquent, d’importantes mesures d’austérité ont été mises en place dans ces pays, ce qui a entrainé une baisse de leur confiance concernant l’Union Européenne.….

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763 mots | 4 pages

A quoi servent les sciences ? 1/ Analyse : La question nous invite à réfléchir à la finalité des sciences. A quoi servent-elles : à la fois, quelle est leur utilité et quel but poursuivent-elles ? Il ne faut pas hésiter à faire varier le sens de l'expression " A quoi cela sert " parce qu'une dimension ironique du sujet n'est pas à exclure. Après tout, on peut se poser la question sous ce rapport dans la mesure où le progrès des sciences ne voit pas nécessairement se réduire l'importance des opinions, des croyances, des préjugés etc.…….

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