Essentiel compta

Pages: 6 (1448 mots) Publié le: 6 mars 2011
Eim1-Comptabilité Financière Essentiel 4- La facturation

ECOLE INTERNATIONALE DE MONTPELLIER Année 2010-2011

Sabine COMA

3. La Facturation
La facture (Art L441.3 du Code du commerce) constitue la pièce maitresse de toute entreprise commerciale Elle doit être établie en deux exemplaires un pour le vendeur (fournisseur) et un autre destiné à l’acheteur (client). Ainsi la facture est lerésultat d’un contrat entre le client et le fournisseur.

.Structure de la facture (depuis le 01/01/2004)
A/ L EN TETE DE LA FACTURE

Les documents commerciaux sont à l’en tête de l’entreprise qui les établit. Le nom et adresse du fournisseur Le nom et adresse du client Le nom et référence du document Date du document Numéro Siret et tva intracommunautaire Les conditions de paiement Formejuridique et montant du capital des sociétés.
B/ LE CORPS DE LA FACTURE

Désignation des produits La quantité Prix unitaire HT Le montant brut ht Le ou les réductions Les frais annexes (port, emballages) Acomptes versés à la commande Le taux et montant de Tva Le net à payer Ttc Conditions d’escompte éventuel

Facture d’achat:
Ils se traduisent par des acquisitions de biens ou services. Ilsconstituent un coût et entraîne un appauvrissement pour l’entreprise Ils occasionnent une créance vis-à-vis du trésor public (TVA) Ils augmentent la dette envers les fournisseurs ou diminuent les disponibilités.

Facture de vente:
Elles se traduisent par des marchandises vendues, de travaux réalisés ou des services. Elles constituent un produit et entraînent un enrichissement Elle occasionnent unedette vis-à-vis du trésor public (TVA) Elles augmentent les créances clients ou les disponibilités

Exemple:
la facture 2020 établit le 12 mai par l’entreprise Vialli à son client Justin Marchandises 8 000.00€, TVA taux normal Établir la facture et comptabilisez la facture chez le fournisseur Vialli et chez le client Justin

Ent VIALLI FA 2020 Doit Justin Prix brut montant ht tva 19.6% totalttc
707 445 710 411 ou 512 ventes de marchandises tva collectée client ou banque Client Justin facture 2020 9568.00

LE 12/05/N 8000.00 8 000.00 1568.00 9568.00
8000.00 1568.00

607 445660 401 ou 512

Achat de marchandises tva déductible Fournisseur ou banque Fournisseur Vialli facture 2020

8000.00 1568 9568.00

.Facture de doit avec réductions
Une facture de doit représente lasomme due par un client à son fournisseur. On distingue deux cas: Les réductions commerciales: RRRO ou RRRA. RABAIS : réduction exceptionnelle accordée pour un défaut de qualité ou de conformité du produit. REMISE : réduction habituelle accordée en raison de la fidélité du client, de la quantité achetée… RISTOURNE : réduction de fin d’année, le plus souvent calculée sur l’ensemble des achats de lapériode prise en compte. Les réductions commerciales sur factures ne s’enregistrent jamais dans les écritures, on retient le net commercial. La réduction financière: l’escompte accordé en cas de règlement anticipé.
L’escompte est toujours comptabilisé quelle que soit la date à laquelle il est accordé

Rappelons que la Tva se calcule sur le dernier net (commercial ou financier)

Exemple:
lafacture 2020 établit le 12 mai par l’entreprise Vialli à son client Justin Marchandises 8 000.00€,remise 10% et 5%, escompte 2% TVA taux normal Établir la facture et comptabilisez la facture chez le fournisseur Vialli et chez le client Justin
Ent VIALLI FA 2020 Doit Justin Prix brut remise 10% net commercial 1 remise 5% net commercial 2 escompte 2% Net financier =montant ht tva 19.6% total ttc8000.00 -800.00 7200.00 360.00 6840.00 136.80 6703.20 1313.83 8017.03 LE 12/05/N

Chez le fournisseur Vialli 707 445 710 665 411 ou 512 ventes de marchandises tva collectée escompte accordé client ou banque Client Justin facture 2020 Chez le client Justin 607 445660 765 401 ou 512 achats de marchandises tva déductible escompte obtenu Fournisseur ou banque Fournisseur vialli facture 2020 6840.00...
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