EMODÈLE A - LICENCE

Ministère de l’éducation nationale, de l’enseignement supérieur et de la recherche

Autre(s) ministère(s) (le cas échéant)

ÉTABLISSEMENT(S) D’ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR

LICENCE Vu le code de l’éducation ; Vu le décret n° 84-573 du 5 juillet 1984 relatif aux diplômes nationaux de l’enseignement supérieur ; Vu le décret n° 2002-481 du 8 avril 2002 relatif aux grades et titres universitaires et aux diplômes nationaux ; Vu le décret n° 2002-590 du 24 avril 2002 pris pour l’application du premier alinéa de l’article L. 613.3 et de l’article L. 613-4 du code de l’éducation et relatif à la validation des acquis de l’expérience par les établissements d’enseignement supérieur (le cas échéant) ; Vu le décret n° 2005-450 du 11 mai 2005 relatif à la délivrance de diplômes en partenariat international (le cas échéant) ; Vu les textes règlementaires autorisant l’établissement étranger à délivrer le diplôme (le cas échéant) ; Vu l’arrêté du 23 avril 2002 relatif aux études universitaires conduisant au grade de licence ; Vu l’arrêté ministériel du ........................ relatif à l’habilitation de (établissement)........................à délivrer des diplômes nationaux ; Vu l’arrêté ministériel du ........................ relatif à l’habilitation de (établissement)........................à délivrer des diplômes nationaux (le cas échéant) ; Vu l’avis conforme du ministère de.............. (dans le cas où un seul ministère figure dans l’en-tête et où il est seul signataire) ; Vu les pièces justificatives produites par M............, né(e) le ................à...........en vue de son inscription à la licence ; Vu les procès-verbaux du jury attestant que l’intéressé(e) a satisfait au contrôle des connaissances et des aptitudes prévues par les textes réglementaires ;

E

Le diplôme de LICENCE de (nom du domaine) ............, mention......... spécialité (le cas échéant) ................,

est délivré à (Mme ou M) (prénom, NOM patronymique)