Introduction:

Définition de la personne en droit : En droit la personne na pas le sens qu’a ce mot en générale. En droit, la personne est 1 être qui à la personnalité juridique. C42tait d’ailleurs la conception retenue par le droit romain puis par le code napoléon ( CC sous sa forme originaire ). La personne n’y ait donc pas regardé comme une personne dotée d’un corps et d’une âme mais comme abstraitement, d’une manière purement juridique. Ce sont les être capable de joui du droit ( sens juridique). Aujourd’hui, tous les hommes naissent libres et égaux en droit et ont par conséquent la personnalité juridique. Tel n’a pas toujours été le cas. En effet, à l’époque du CC ( 1804 ), les esclaves étaient privés de la personnalité juridique. En droit, ils étaient considérés comme un chose. Cette situation a perduré jusqu’à l’abolition de l’esclavage par le décret du 27/04/1848. Aujourd’hui le principe suivant lequel les hommes vivent libres et égaux a une nature constitutionnelle puisqu’il constitue les chapitres 1 et 2 de la déclaration des droits de l’homme.
La personne est un sujet de droit. Cela n’implique pas un assujettissement ou une soumission. Au contraire, le sujet de droit est titulaire de droits et d’obligations. Il peut exercer une activité juridique. Il s’oppose à l’objet de droit que sont les choses et les animaux. Une déclaration du 15/10/1978 adopté sous Ionesco et une autre en 1982 ont proclamé solennellement le droit des animaux. Certes il convient d’assurer la protection des animaux. Cependant il est inconcevable de leur attribuer une personnalité juridique car il est impensable de leur attribuer droit et obligation. Ils ne peuvent donc pas bénéficier de libéralité. La jurisprudence annule les legs faits à des animaux.
Distinction des personne physique et morale. Il existe deux types de personnes :les personnes physiques, personne humaine telle qu’elle est considéré par le droit, et la personne morale, qui est un groupement d’individu ou de bien.