Etude du droit
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-> 4 Sources du droit : - La loi - La coutume - La jurisprudence : Jugement rendu par un tribunal - La doctrine : ensemble des commentaires que les spécialistes (théoriciens et praticiens) donnent sur les 3 autres sources.-> 3 Periodes importantes : - Antiquité -3 000 à + 476 - Moyen Age + 476 au 15e Siecle - Ancien régime ( Temps moderne ) 15e siecle à 1789
Partie 1 : Le Legs Juridique de l'Antiquité
Chap 1 -> L'Antiquité Orientale
Orient -> 1er texte de Droit en - 3 000. On y trouve deux grandes civilisations , les Mésopotamiens et les Hébreux ( Ancien testament -> Droit )
Section préliminaire
* Orga politiQ en Orient :
-> Les Mésopotamiens : Orga étatiQ à partir de - 3 000. On y trouve une succession de dinasty (- 3000 au 6e s.). En - 92, elle devient Romaine. En -3 008 , il y a une dinasty sumerienne. De -3 000 à -2 000 , dinasty sumerienne se fait prendre le pouvoir par les Akkadiens (alternance). En -2 000, la Babylonne prends le pouvoir. En - 1 000 les assyriens prennent le pouvoir.
On y trouve un systeme de Royauté, avec une civilisation polythéiste -> Le Roi est choisi par les Dieu -> Gouvernement théocratique. Le Roi doit maintenir l'ordre , donc la paix , la justice et militairement. -> Pouvoir Judiciaire , militaire et législatif -> Pas de séparation des pouvoirs. Systeme légale (déf avec des règles)
-> Les hébreux: Pop° sémite , Nomades avec des clans ( ensemble de personne rattaché à un ancêtre commun). En - 10 000 , ils sont menacés par les hyksos, ils se réfugient alors en Egypte où ils deviennent esclaves. Au 12e s. ils vont au Canaan où ils se sédentarisent.
Avant la sédentarisation , on trouve un systeme patriarcale. Si les clans sont en danger -> Juge est nommé qui devra résoudre le problème , qui est souvent du au Terres. On y trouve un systeme théocratique , où le Roi à juste une fonction