Etude eco droit n3

1349 mots 6 pages
La Contrefaçon s’arrêtera t’elle un jour ?
Introduction : la contrefaçon n’est pas un phénomène récent, elle a augmenté considérablement de nos jours et elle concerne tous les domaines industriels. Ce fléau consiste à reproduire totalement ou partiellement un produit et sans autorisation. Les réseaux mafieux s’organisent en nuisant à l’économie mondiale. La contrefaçon présente de nombreux dangers : pour l’économie mondiale, pour les entreprises ainsi que pour les consommateurs.

Dans une première partie nous allons traiter la contrefaçon, un délit qui s’amplifie et qui menace de plus en plus les secteurs économiques.
Ensuite dans une deuxième partie, nous verrons l’ampleur du phénomène.
Puis la Troisième partie sera consacrée aux acteurs de la lutte anti-contrefaçon et à leurs moyens de lutte.

PARTIE 1 : les types de produits contrefaits.
Qu’es-ce que la contrefaçon ? La contrefaçon désigne le fait qu’une personne physique ou morale a un droit de propriété enregistré a l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI) et q ‘une autre personne l’utilise sans l’autorisation de celle qui le détient.

Lors de son apparition, la contrefaçon a touché en premier les produits de luxe avant de frapper tous les autres biens de consommations.
Les contrefacteurs s’intéressent à tous les types de secteurs d’activités pour augmenter leur bénéfice. On remarque que les contrefaçons sont faites avec des matériaux de moins bonne qualité aussi bien en ce qui concerne les produits que les emballages.
Comme aucun domaine n’est exclu, cela peut-être très dangereux pour certains produits contrefaits. La douane remarque que les principaux produits contrefaits sont : L’automobile, les médicaments, le textile, la maroquinerie, les jouets, l’alcool, le tabac, l’informatique, la vidéo, l’audio, les reproduits de grandes consommation, la parfumerie, les cosmétiques, la les œuvres d’art et les obtentions végétales...
(ANNEXE 1)

PARTIE 2 : L’ampleur du

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