Etude D Ecodroit

1209 mots 5 pages
Etude d’Eco/Droit ABBASSI Zineb

Contrefaçon

Introduction :
La contrefaçon est une violation d'un droit de propriété intellectuelle par le fait de reproduire ou d'imiter quelque chose sans en avoir le droit ou en affirmant ou laissant présumer que la copie est authentique. La notion de contrefaçon est souvent rapprochée de celle de parasitisme. La notion de contrefaçon a souvent une connotation péjorative, sous-entendant une chose de mauvaise qualité.
En premier lieu nous allons étudier les effets négatif et bénéfique de la contrefaçon et en deuxième parti nous étudierons les droits d’auteur.

I. Les effets négatifs de contrefaçon
La contrefaçon est un fléau mondial qui touche tout les pays du monde sans exception. La contrefaçon peut causer des dommages sur trois secteurs essentiels : l’entreprise, le consommateur et l’économie :
1. Les dangers sur l’entreprise :
Pour l’entreprise la contrefaçon a un cout financier considérable, elle constitue un manque a gagner qui peut mettre en péril la viabilité de l’entreprise a cause des diminutions globales des ventes.
La contrefaçon porte atteinte a limage de marque de l’entreprise a cause de la qualité médiocre des produits contrefaits c’est ainsi que le consommateur non avertit peut être trompe sur l’origine du produit.
La contrefaçon se traduit par une perte de chiffre d’affaire et de bénéfice et par conséquent elle se traduit par une baisse de la rentabilité et la perte de certains marchés.
2. Les dangers sur le consommateur :
Pour le consommateur la contrefaçon présente de grands dangers notamment sur sa sante et sa sécurité en fonction des produits contrefaits qu’il consomme ces produits peuvent aller des médicaments contrefaits aux jouets et pièces de rechange automobiles aux produits cosmétiques, d’électroménagers, d’habillement ou alimentaire qui ne respectent aucune norme de qualité
Le consommateurs est souvent victime de tromperie n’ayant pas la capacité de détecter le » vrai » du « faux «.
La

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