Séminaire :

L approfondissement de la comptabilisation des immobilisations

1- Définition :

Les immobilisations regroupent les biens destinés à servir de façon durable l’exercice de l’activité d’une entreprise. Ces biens ne se consomment pas par le premier usage.

C’est donc au critère de la durée d’utilisation du bien que l’on vient d’acquérir que revient l’affectation de l’élément acheté en immobilisation ou en charge. C’est la durée qui permet en fait d’établir la distinction entre une immobilisation et un stock, puisque la vocation du second est d’être transformé ou vendu le plus rapidement possible.
Mais les règles comptables autorisent un régime particulier pour les biens de faible valeur qui s’apparentent à des immobilisations et qui peuvent être inscrits en charge.
La mise en œuvre de la conception patrimoniale du bilan conduit également à souligner, le fait que seuls les biens appartenant à l’entreprise doivent figurer à l’actif, ceux dont elle a l’usage, sans en posséder la propriété, ne sont pas enregistrés en qualité d’immobilisation et ne figurent donc pas à l’actif du bilan. Les critères à observer pour considérer un bien en tant qu’immobilisation : - C’est d’abord la destination et non la nature du bien : usage durable. - C’est ensuite la propriété : un bien appartenant à l’entreprise et utilisé durablement est une immobilisation.

Un bien loué même s’il est utilisé durablement ne doit pas figurer parmi les immobilisations de l’entreprise

2- La distinction entre immobilisation, stock et charge :

Toutes les dépenses supportées par une entreprise s’analysent en acquisition d’immobilisation, stocks ou charge, ces trois catégories et l’affectation d’une opération à l’une d’entre elles peuvent s’avérer délicates. Ainsi, l’on se demande souvent si l’échange standard d’un moteur d’un véhicule, doit s’analyser en tant que charge ou doit-il constituer une immobilisation.
Cette distinction est fort importante, vu les