UNIVERSITÉ HASSAN II AIN-CHOCK
ÉCOLE SUPÉRIEURE DE TECHNOLOGIE DE CASABLANCA
DÉPARTEMENT : TECHNIQUES DE MANAGEMENT

OPTION : FINANCE ET COMPTABILITÉ

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Réalisé par : Encadré par :

Année universitaire : 2009-2010

Sommaire :

Introduction…………………………………5
Partie 1 : Aperçu sur le système fiscal marocain :…6
I) Historique :……………………………………………………..7 1. La période coloniale coïncidant avec l’existence d’une fiscalité simple et réduite :……………………………………………………..7 2. La période d’avènement de l’indépendance du Maroc coïncidant avec la mise en place d’une fiscalité moderne de 1957 à1983 :………8 3. La reforme fiscale de 1984 à 2003 :………………………………8
II) Caractéristiques :……………………………………………….9 1. Les différentes composantes du système fiscal marocain :...10 2. La pression fiscale au Maroc :…………………………….11
III) Evolution des recettes fiscales de l’Etat marocain :………….11 1. La période 1998-2002 :…………………………………..11 2. La période de 2003-2006 :………………………………..12
IV) Mise en place de l’IS au Maroc :………………......................14 A. L’impôt sur les bénéfices professionnels :………………..14 B. L’impôt sur les sociétés :…………………………………15

Partie 2 : Etude de l’impôt sur les sociétés :………..17
I) Comparaison de l’IS avec d’autres impôts (TVA, IR)……….17 A. Définitions :……………………………………………...17 B. La contribution des trois taxes en 2008 et 2009(en milliards de Dirhams). ……………………………………………………17
II) Poids de l’IS dans les recettes fiscales de l’Etat marocain :……………………………………………………….18

III) Comparaison de l’IS au Maroc avec d’autre pays :……20

A. L’IS des pays concurrents du Maroc :….................................21

B. Convergences et divergences des systèmes fiscaux étudiés