Exe1-t

407 mots 2 pages
MARCHéS PUBLICS ET ACCORDS-CADRES EXE1-T|
MARCHES DE TRAVAUXORDRE DE SERVICE N° …………….. ( Formulaire non obligatoire disponible, avec sa notice explicative, sur le site du ministère chargé de l’Economie.)|

Le formulaire EXE1-T est un modèle d’ordre de service, qui peut être utilisé par le maître d’œuvre, pour ordonner les travaux à exécuter. Pour tous les autres types de marchés, l’acheteur public utilise le formulaire EXE1.

A - Identification du pouvoir adjudicateur (ou de l’entité adjudicatrice).|
(Reprendre le contenu de la mention figurant dans les documents constitutifs du marché public.)

B - Identification du titulaire du marché public.|
[Indiquer le nom commercial et la dénomination sociale du titulaire individuel ou de chaque membre du groupement titulaire, les adresses de son établissement et de son siège social (si elle est différente de celle de l’établissement), son adresse électronique, ses numéros de téléphone et de télécopie et son numéro SIRET. En cas de groupement d’entreprises titulaire, identifier le mandataire du groupement.]

C - Identification du maître d’œuvre.|
[Indiquer le nom commercial et la dénomination sociale du maître d’œuvre, les adresses de son établissement et de son siège social (si elle est différente de celle de l’établissement), son adresse électronique, ses numéros de téléphone et de télécopie et son numéro SIRET.]

D - Objet du marché public.|
(Reprendre le contenu de la mention figurant dans les documents constitutifs du marché public. En cas d’allotissement, préciser également l’objet de la consultation. En cas d’accord-cadre, indiquer l’objet de ce dernier.)

Référence du marché public : …………………………………………….

Date de la notification du marché public : …………………………

Durée d’exécution du marché public : ............................mois ou …………………… jours.

E - Prestations ordonnées.|

Le titulaire du marché identifié ci-dessus est prié de bien vouloir exécuter les prestations

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