Cas pratique n°1 :
Mme Reynier, pratiquante de kung-fu au comité de son entreprise, a blessé non intentionnellement son partenaire M Lob. Son geste ne relève pas des pratiques du kung-fu selon une déclaration. L’entreprise de Mme Reynier est assurés et M lob demande reparation du dommage corporel subis.
M Lob va-t-il etre dédomagé de ce prjudice corporel ?
Pour que la resp. civile soit engager il faut une faute, un dommage et un lien de causalité. Il existe des causes d’exonerations, qui prévoit dans le domaine sportif entre autre l’acceptation du risques. Cette causes d’exoneration peut etre retenu a condition que les règles de pratique du sport en question n’est pas été usurpé.
Au cas d’espèce Mme Reynier a bien commis une faute, celle de porter un coup de poing ouvert et M Lob a bien subis un dommage. La legislation prevoit des causes d’exonération, entre autre l’acceptation des risques du dommages dans le domaine sportif. Seulement le geste Mme Reynier selon une déclaration, ne relève pas des pratiques du kung-fu. De ce fait M Lob peut etre indemnisé.
Cas Pratique n°2 :
Mme Martin accouche artificiellement avant le terme prévu d’une petite fille qui decedera 10 jours après ca naissance suite a la transmission d’une infection prealablement constaté par les medecins de Mme Martin.
Mme Martin peut elle espéré etre dedommagé ?
Une cause d’exoneration peut etre retenu si les faits sont justifié par l’acceptation des risques du dommages, Dans le domaine medical, a conditions que les medecins est préalablement prévenu la personne. Dans ce cas la victime a bien subis un dommage mais ne peut etre pour autant indemnisé.
Au cas d’espece Mme martin pourras etre idemnisé que si les medecins ont ommis de la prevenir des risques d’une tel intervention.
Cas Pratique n°3 :
Mme Durand souhaite attaquer M.Dangeureux pour avoir provoquer l’accident qui a causé la mort de son concubin.
A quel condition peut on engager la responsabilité civil délictuelle d’une