exemple cas solena - conditions générales de vente

Pages: 4 (902 mots) Publié le: 8 mars 2015
Les riches senteurs du jasmin, de la rose, de la lavande et de l’oranger se combinent grâce à d’antiques méthodes pour vous offrir une incomparable finesse dans tous nos produits.



Les présentesconditions générales de vente l’emportent sur toutes autres dispositions, lettres, clauses ou documents émanant du cocontractant, même postérieurs en date.



Conditions générales de venteSOMMAIRE

Objet 3
Présentation et disponibilité des produits 3
Commande 3
Droit de rétractation 3
Livraison, frais de port et d’emballage 3
Transport 4
Retour 4
Prix de vente 4
Propriété desmarchandises 4
Loi applicable 4
Attribution de compétence 4

Conditions générales de vente

Objet
Les présentes conditions générales de vente régissent les relations qui existent entre Solena Parfums et toutepersonne utilisant le site www.solena.com pour passer commande. Le fait de passer commande vaut entière adhésion et acceptation sans réserve des présentes conditions générale de vente, des prix etdescriptions des produits proposés.
Présentation et disponibilité des produits
Les produits présentés sur le site sont susceptibles de subir des modifications de la part des fabricants. Les photosd’articles présentées ne sont pas contractuelles. Les produits proposés à la vente sur le site sont en principe disponibles chez Solena Parfums. En cas d’indisponibilité temporaire ou définitive d’un produit,Solena Parfums s’engage à en informer au plus vite le client.
Commande
La commande n’est enregistrée et expédiée qu’après réception du bon de commande et encaissement complet du règlement qui peuts’effectué par chèque bancaire ou par carte bancaire.
Droit de rétractation
Dans le cadre de la vente à distance, le client bénéficie d’un délai de sept jours francs pour exercer son droit derétractation sans avoir à justifier de motifs, ni à payer de pénalités. Le délai court à compter de la réception de la commande. En cas d’exercice du droit de rétractation, Solena Parfum remboursera au...
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