EXEMPLE DE CONTRAT DE MANAGEMENT
AVERTISSEMENT Ce contrat ne peut en aucun cas être considéré comme un « contrat-type ». Il s’agit d’un exemple tiré de la réalité, s’appliquant à un cas particulier. Il est donc recommandé de ne s’en servir éventuellement que comme base de négociation.
EXEMPLE DE
CONTRAT DE MANAGEMENT
ENTRE :
Ci-après désigné « l’ARTISTE (1) »;
D’une part.
ET :
Ci-après désigné « LE MANAGER(2) »;
D’autre part.
ÉTANT PREALABLEMENT EXPOSÉ QUE :
1.-L’ARTISTE souhaite développer sa carrière au niveau national et international.
2.-Le MANAGER est bien implanté(3) dans l’industrie de la musique.
3.-Les parties ont décidé de se rapprocher selon les conditions et modalités définies ci-dessous.
IL A ÉTÉ CONVENU CE QUI SUIT :
Article 1.- OBJET
-L’ARTISTE qui se déclare libre de tout engagement ayant le même objet(4) et garantit expressément le MANAGER contre tout recours des tiers à ce sujet, concède au MANAGER l’exclusivité du management de sa carrière(5) artistique.(6)
En conséquence, le MANAGER s’engage à représenter l’ARTISTE dans tous ses contacts professionnels et à gérer sa carrière de la manière la plus large possible, selon les modalités définies ci-dessous.
1.1.-Représentation de l’ARTISTE
1.-Négociation des contrats : le MANAGER négociera, pour le compte de l’ARTISTE et en accord(7) avec lui, les contrats relatifs à sa carrière tels que, sans que cette énumération soit limitative: contrat d’artiste, contrat d’édition, contrat de spectacle, publicités,....
2.-Inscription au sein des sociétés et/ou associations professionnelles(8)
1.2.-Gestion de la carrière de l’ARTISTE
Le MANAGER assumera les tâches suivantes :
1.-Gestion du planning : établissement et suivi de l’agenda de l’ARTISTE. Communication à l’ARTISTE de son emploi du temps.
2.-Suivi et coordination des partenaires de l’ARTISTE : le MANAGER assumera le suivi des relations de l’ARTISTE avec ses partenaires tels que, sans que cette énumération soit