Exercice 2 : question de réflexion sur les centres de gestion agrées

1) a/ non depuis le 01/01/2010 les cga ne sont plus habilités a tenir la comptabilité de leur adhérents. b/ non les CGA apporte une assistance en matière comptable, fiscale et de gestion, mais pas dans le domaine commerciale et stratégique. c/ OUI c’est leur mission principale. d/ non car ils ne peuvent pas être mandataire d’un adhérent. e/ OUI ils sont surveiller par des agents de l’administration des impôts.

2)
Les cga sont créent : a/ non se sont des associations de la lois 1901. b/ non ils sont créent a l’initiative de divers organisme privées tels que des expert comptable, des chambre de commerce… c/ oui puisse que se sont des associations. d/ oui il faut l’agrément de l’administration fiscale. e/ non il permettent juste au entreprise de mieux gérer leur déclaration pour éviter les fraudes fiscales (oublie…)

3) les entreprises adhérentes : a/ oui c’est l’un des avantages de l’adhésion de ne pas subir la majoration de 25%. b/ non, mais elles sont mieux préparer a les subir c/ oui, par exemple le salaire du conjoint de l’entrepreneur individuel sera complètement déductible. d/ non, elle reste assujettit (soumise) de la TVA e/ oui, principalement des entreprise individuels car elles n’ont pas les moyens d’employer un salarié pour les taches fiscale et comptable ni de faire appelle a un expert comptable

4) adhésion a un CGA : a/ non l’adhésion est libre. b/ oui sauf si c’est une micro entreprise. c/ non, elle concerne toute les entreprise d/ oui mais dans des cas très limité e/ non l’administration fiscale na pas a autoriser Laval.

5) les adhérents a un CGA : a/ non se n’est pas obligatoire. b/ oui, ils doivent apporter toutes les informations comptable nécessaire pour établir le dossier de gestion. c/ non, ils s’engagent simplement a accepter les règlement par chèques.
D/non, ils peuvent adhérer au régime réel normal.
E/ oui, c’est une sanction