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Exercices

5056 mots 21 pages
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UNIVERSITÉ MOHAMMED 1ER
FACULTE DES SCIENCES JURIDIQUES
ECONOMIQUES ET SOCIALES
OUJDA | |ANNÉE UNIVERSITAIRE : 08/2009.
ENSEIGNANT : A. EL OUIDANI | |

OPTION : ANALYSE ÉCONOMIQUE COMPTABILITE DES SOCIETES

LES DROITS D ENREGISTREMENT
Exercice 1 : La société anonyme ALPHA a été constituée le 1er novembre 2003. Les apports sont réalisés par les actionnaires de la manière suivante :
|Mr Jamal apporte : | | |
|Numéraire |: |300.000 dhs |
|Fonds commercial |: |200.000 dhs |
|M.M.Bureau |: |20.000 dhs |
|Fournisseur |: |20.000 dhs |
|Les autres actionnaires | | |
|Numéraire |: |500.000 dhs |
|ITMO |: |100.000 dhs |
|M.M.Bureau |: |30.000 dhs |
|Matière première |: |20.000 dhs |
|Clients |: |30.000 dhs |
|fournisseurs |: |20.000 dhs |

Question :
1- Calculer les droits d’enregistrements selon la stipulation des statuts de la société
2- Bilan de constitution (pour simplifier on suppose que les statuts imputent les dettes au M.M.B)
H1 : les statuts imputent les dettes au M.M.B.
H2 : les statuts imputent les dettes aux Stocks.
H3 : les statuts stipulent que les dettes seront imputées sur le fond commercial.
H4 : les statuts stipulent que les dettes seront

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