Exposé

« À quoi sert une constitution ? »

I – La constitution, règle générale de la vie en société.

A – La constitution organise une « rencontre entre l’Etat et la nation ».

B – La constition et les droits fondamentaux.

II – La constitution en tant que règle de l’État.

A – La constitution, source de légitimité.

B – La constitution en tant que règle de fonctionnement du pouvoir.

Conclusion

Bibliographie :

- ARDANT Philippe, Institutions politiques et droit constitutionnel, 14e éd., L.G.D.J., Paris, 2002, pp. 53-148. - CORNU Gérard, Vocabulaire juridique, 3e éd., PUF Quadrige, Paris, 2002, p.215. - GICQUEL Jean, Droit constitutionnel et institutions politiques, 19e éd., Montchrestien, Paris, 2003, pp. 161-184. - OLIVA Éric, Droit constitutionnel, 5e éd. Dalloz Sirey, Paris, 2006, pp. 7-17. - http://www.legifrance.gouv.fr/

INTRODUCTION

S’il y a bien une notion que l’on peut considérer comme étant répandue à travers le monde, c’est bien la notion de constitution.

Il y en a dans le monde entier, sous diverses formes : des constitutions écrites (France, Portugal, Brésil) ou des constitutions dites coutumières (comme au Royaume-Uni).

L’intérêt pour cette notion est d’autant plus grand qu’en facultés de droit, il y a même une matière consacrée à l’étude des textes constitutionnels.

Mais alors, qu’est ce qu’une constitution ?

On pourrait définir une constitution comme étant une norme juridique. Cependant, ce n’est pas n’importe quelle norme. Un juriste autrichien nommé KELSEN a élaboré une hiérarchie des normes, au sommet de laquelle se trouve justement, la constitution. La constitution est donc LA norme suprême dans la plupart des pays, et toutes les normes qui sont en dessous, c’est à dire, infraconstitutionnelles, doivent la respecter.

De manière plus précise, on trouve dans le dictionnaire « Vocabulaire juridique » (bibliographie) la définition suivante : la