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Exposé droit de la famille

1453 mots 6 pages
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Exposé Droit de la famille.docxExposé Droit de la famille
Exposé : De la famille au droit de la famille
Vous expliquerez notamment les notions de ce sujet, les fonctions du droit de la famille ainsi que l’influence de la société sur la notion de famille(s) et sur le droit de la famille.
Introduction
Accroche : Carbonnier en 1978 « à chacun sa famille à chacun son droit », par cette affirmation il voulait mettre l’accent sur les nombreuses réformes ayant lieues en droit de la famille. Avec l’instauration …afficher plus de contenu…

La liberté est très limitée par le code de Napoléon. Les formalités de mariage sont alourdies, le concubinage n’est pas reconnu, et le divorce est maintenu, mais à des conditions très restrictives, la femme est soumise à l’autorité de son mari e l’enfant à l’enfant à la puissance de son père.
En résumé, le code Napoléon ne ménage aucune option entre différents modèles familiaux et ne laisse place à aucune négociation dans la famille.
L’évolution du droit de la famille s'est développée conjointement avec l’évolution de …afficher plus de contenu…

(L’enfant peut aussi avoir été adopté par le couple). B) Evolution positive de la notion de famille.
De nos jours, il n'y a plus un seul modèle familial, mais plusieurs. Au-delà de

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    PJ1 : l’institution de l’adoption peut-elle être utiliser au fin de régularisation de la situation d’un enfant conçu et né dans les conditions d’une maternité de substitution ? = faut on recourir à une adoption pour régulariser une situation d’un enfant de mère porteuse ? SOLUTION : la cour de cassation à casser et annuler la décision de cour d’appel, prise de position de la cour de cassation disant que cette adoption ne peut s’apprécie comme étant une opération indivisible cette opération est l’opération destinée permettant à un couple d’acquérir un enfant, la phase initial de cette opération est la mère porteuse insémination, 2 corps humain qui a fait l’objet de la convention(celui de l’enfant et de la mère porteuse), ses opérations sont illicites, phase 2 ses processus constituait un détournement de l’institution de l’adoption, l’adoption vise à fournir une famille à un enfant qui à été probablement abandonner, cette mère porteuse à créer volontairement cette abandon dans le but de finir l’enfant à une famille, ce contrat ayant cette objet constitue un détournement de l’institution, sur la portée, cette arrêt fait suite à une autre arrêt de civ 1er , 13 déc. 89, cette arrêt de 91 vient de confirmé l’arrêt précédent celui du 89.….

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    Introduction Le droit de la famille est loin d’être un droit figé. Il permet d’observer à quel point on retrouve des évolutions et des mutations au sein même de ce droit. En effet, il est dans une évolution très importante et les mutations sont nombreuses et rapides. Les mœurs et les coutumes sont très variantes. Le droit de la famille tente de s’adapter aux circonstances de la famille (séparation, divorce, garde des enfants…).….

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    1. Le mariage 17 § 1 introduction 17 a. Evolution familiale 17 1. L'évolution de la notion de famille 17 2. Les nouveaux problèmes 17 b. Retour vers l'indivudualisme 17 c. Les Familles monoparentales et recomposées 18 d. Reformes 18 e. Notion de mariage 18 1.….

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    Le mariage peut être simulé par l’un des époux pour obtenir un avantage étranger mais le consentement de l’autre époux est valable (mariage gris) 5 ans de prison pour tromperie lors d’un mariage blanc ou gris (pour titre de séjour ou nationalité français) Le consentement doit être libre càd aucune violence ne doit être exercé pour obtenir le mariage (violence moral ou physique, du futur époux ou de la famille) La loi du 4 avril 2006 à prévu une audition séparé des 2 époux pour s’assurer de l’absence de violences. Les futurs époux ne doit pas faire d’erreurs sur les qualités de l’autres, selon la jurisprudence l’erreur doit porter sur une qualité essentiel des époux, (dissimulation d’une double vie, la santé mentale, aptitudes sexuelles, passé pénal, la virginité de la femme).….

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