Chapitre I/ Le Haut Moyen Âge du 5eme au 9eme siecle.

Au haut moyen age, deux éléments marquent l’histoire du droit, une conception du droit qui est marquée par la personnalité des lois, et le maintien et l’affirmation d’un pouvoir legislatif appartenant aux rois, aux merovingiens, et plus encore aux carolingiens.

Section I/ La personnalité des lois franques
L’arrivée des peuples barbares a pour fait de faire considerer
Chacun des peuples vivant en Gaule à partir du 5eme siecle, posède un droit propre et très rapidement, ces droit divers vont faire l’objet de mise par écrit de tentatives de codification. Le système juridique qui se met en place respectueux de ces différentes lois correspond à ce que l’on appelle le système de personnalité des lois alors même que ces lois nationales tendent à se figer avec leur mise par écrit. Et parallèlement à cela, un embryon d’organisation judiciaire se met en place pour veiller à l’application de ces différentes lois.

$1 : Le système de la personnalité des lois
Ce système est directement issu de la coexistence des différents peuples (francs, les alamans, les wisigots, les burgondes). En général, celle-ci est determinée par la naissance de l’enfant en suivant en principe la nationalité du père, lorsque l’enfant est légitime. Si l’enfant est naturel en revanche, il prend la loi de la mère avec une modification si le père naturel vient à épouser ensuite la mère, l’enfant comme la mère relèveront ensuite de la loi du père. Chacun garde donc sa loi d’origine à l’exception des femmes qui se soumettent aux lois de leur mari, (tradition bien connue). Au dela se pose donc le problème de la coexistance des différents droits, dans la mesure ou chaque peuple vit différemment.
Une première solution pour aider les conflits juridiques était née du développement à la fin de l’empire de ce que l’on appelait le droit romain vulgaire, un droit romain simplifié, ramené à un ensemble de règles. Mais ce droit romain vulgaire qui