Facture

380 mots 2 pages
FACTURIER

MODÈLE DE FACTURES À ADRESSER À UN CLIENT PROFESSIONNEL

Retrouvez sur le Cd-Rom des modèles à personnaliser

Exemplaire à remettre au client
Identification de l’entrepreneur
(Nom, numéro SIREN, adresse)

(Nom, adresse et forme juridique)

Client :

Dispensé d’immatriculation au registre du commerce et des sociétés (RCS) et au répertoire des métiers (RM)

Date :

FACTURE N°…. Désignation des produits ou prestations Quantité Prix unitaire HT Total HT

Date de règlement : Date d’exécution de la vente ou de la prestation : Taux des pénalités à compter du : en l’absence de paiement : Conditions d’escompte :

TOTAL HT
%

TVA non applicable, art. 293 B du CGI

(Nom, numéro SIREN et adresse de l’auto-entrepreneur)

Exemplaire à conserver par l’auto-entrepreneur
Identification de l’entrepreneur
(Nom, numéro SIREN, adresse)

(Nom, adresse et forme juridique)

Client :

Dispensé d’immatriculation au registre du commerce et des sociétés (RCS) et au répertoire des métiers (RM)

Date :

FACTURE N°…. Désignation des produits ou prestations Quantité Prix unitaire HT Total HT

Date de règlement : Date d’exécution de la vente ou de la prestation : Taux des pénalités à compter du : en l’absence de paiement : Conditions d’escompte :

TOTAL HT
%

TVA non applicable, art. 293 B du CGI

(Nom, numéro SIREN et adresse de l’auto-entrepreneur)

MODÈLE DE NOTES JUSTIFICATIVES POUR UNE VENTE AU DÉTAIL À UN PARTICULIER

Retrouvez sur le Cd-Rom des modèles à personnaliser

Exemplaire à remettre au client
Identification de l’entrepreneur
(Nom, numéro SIREN, adresse)

(facultatif lorsque le montant unitaire ne dépasse pas 76 euros)

Client :

Dispensé d’immatriculation au registre du commerce et des sociétés (RCS) et au répertoire des métiers (RM)

Date :

PIÈCE N°…. Produits Quantité

Mode de règlement :

PRIX GLOBAL EN EUROS

TVA non applicable, art. 293 B du CGI

(Nom, numéro SIREN et adresse de

en relation

  • Les factures
    1459 mots | 6 pages
  • La facture
    336 mots | 2 pages
  • Facture
    3505 mots | 15 pages
  • Facture
    563 mots | 3 pages
  • Facture
    637 mots | 3 pages
  • facture
    8255 mots | 34 pages
  • Facture
    451 mots | 2 pages
  • Facture
    604 mots | 3 pages
  • Facture
    533 mots | 3 pages
  • facture
    480 mots | 2 pages