Facture

Pages: 2 (380 mots) Publié le: 23 août 2011
FACTURIER

MODÈLE DE FACTURES À ADRESSER À UN CLIENT PROFESSIONNEL

Retrouvez sur le Cd-Rom des modèles à personnaliser

Exemplaire à remettre au client
Identification de l’entrepreneur(Nom, numéro SIREN, adresse)

(Nom, adresse et forme juridique)

Client :

Dispensé d’immatriculation au registre du commerce et des sociétés (RCS) et au répertoire des métiers (RM)

Date :FACTURE N°…. Désignation des produits ou prestations Quantité Prix unitaire HT Total HT

Date de règlement : Date d’exécution de la vente ou de la prestation : Taux des pénalités à compter du : enl’absence de paiement : Conditions d’escompte :

TOTAL HT
%

TVA non applicable, art. 293 B du CGI

(Nom, numéro SIREN et adresse de l’auto-entrepreneur)

Exemplaire à conserver parl’auto-entrepreneur
Identification de l’entrepreneur
(Nom, numéro SIREN, adresse)

(Nom, adresse et forme juridique)

Client :

Dispensé d’immatriculation au registre du commerce et des sociétés (RCS) et aurépertoire des métiers (RM)

Date :

FACTURE N°…. Désignation des produits ou prestations Quantité Prix unitaire HT Total HT

Date de règlement : Date d’exécution de la vente ou de laprestation : Taux des pénalités à compter du : en l’absence de paiement : Conditions d’escompte :

TOTAL HT
%

TVA non applicable, art. 293 B du CGI

(Nom, numéro SIREN et adresse del’auto-entrepreneur)

MODÈLE DE NOTES JUSTIFICATIVES POUR UNE VENTE AU DÉTAIL À UN PARTICULIER

Retrouvez sur le Cd-Rom des modèles à personnaliser

Exemplaire à remettre au client
Identification del’entrepreneur
(Nom, numéro SIREN, adresse)

(facultatif lorsque le montant unitaire ne dépasse pas 76 euros)

Client :

Dispensé d’immatriculation au registre du commerce et des sociétés (RCS) et aurépertoire des métiers (RM)

Date :

PIÈCE N°…. Produits Quantité

Mode de règlement :

PRIX GLOBAL EN EUROS

TVA non applicable, art. 293 B du CGI

(Nom, numéro SIREN et adresse de...
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