Facturier auto-entrepreneur
358 mots
2 pages
FACTURIERMODÈLE
DE FACTURES
À ADRESSER
À UN CLIENT
PROFESSIONNEL
Exemplaire à remettre au client
Identification de l’entrepreneur
Client :
(Nom, numéro SIREN, adresse)
(Nom, adresse et forme juridique)
Dispensé d’immatriculation au registre du commerce et des sociétés (RCS) et au répertoire des métiers (RM)
Date :
FACTURE N°….
Désignation des produits ou prestations
Date de règlement :
Date d’exécution de la vente ou de la prestation :
Taux des pénalités à compter du : en l’absence de paiement :
Conditions d’escompte :
Quantité
Prix unitaire HT
Total HT
TOTAL HT
TVA non applicable, art. 293 B du CGI
%
(Nom, numéro SIREN et adresse de l’auto-entrepreneur)
Exemplaire à conserver par l’auto-entrepreneur
Identification de l’entrepreneur
Client :
(Nom, numéro SIREN, adresse)
(Nom, adresse et forme juridique)
Dispensé d’immatriculation au registre du commerce et des sociétés (RCS) et au répertoire des métiers (RM)
Date :
FACTURE N°….
Désignation des produits ou prestations
Date de règlement :
Date d’exécution de la vente ou de la prestation :
Taux des pénalités à compter du : en l’absence de paiement :
Conditions d’escompte :
Quantité
Prix unitaire HT
Total HT
TOTAL HT
TVA non applicable, art. 293 B du CGI
%
(Nom, numéro SIREN et adresse de l’auto-entrepreneur)
MODÈLE
DE NOTES
JUSTIFICATIVES
POUR UNE VENTE
AU DÉTAIL
À UN PARTICULIER
Exemplaire à remettre au client
Client :
Identification de l’entrepreneur
(facultatif lorsque le montant unitaire ne dépasse pas 76 euros)
(Nom, numéro SIREN, adresse)
Dispensé d’immatriculation au registre du commerce et des sociétés (RCS) et au répertoire des métiers (RM)
Date :
PIÈCE N°….
Produits
Mode de règlement :
Quantité
PRIX GLOBAL
EN EUROS
TVA non applicable, art. 293 B du CGI
(Nom, numéro SIREN et adresse de l’auto-entrepreneur)
Exemplaire à conserver par