FACTURIER

MODÈLE
DE FACTURES
À ADRESSER
À UN CLIENT
PROFESSIONNEL

Exemplaire à remettre au client

Identification de l’entrepreneur

Client :

(Nom, numéro SIREN, adresse)

(Nom, adresse et forme juridique)

Dispensé d’immatriculation au registre du commerce et des sociétés (RCS) et au répertoire des métiers (RM)

Date :

FACTURE N°….
Désignation des produits ou prestations

Date de règlement :
Date d’exécution de la vente ou de la prestation :
Taux des pénalités à compter du : en l’absence de paiement :
Conditions d’escompte :

Quantité

Prix unitaire HT

Total HT

TOTAL HT
TVA non applicable, art. 293 B du CGI
%

(Nom, numéro SIREN et adresse de l’auto-entrepreneur)

Exemplaire à conserver par l’auto-entrepreneur

Identification de l’entrepreneur

Client :

(Nom, numéro SIREN, adresse)

(Nom, adresse et forme juridique)

Dispensé d’immatriculation au registre du commerce et des sociétés (RCS) et au répertoire des métiers (RM)

Date :

FACTURE N°….
Désignation des produits ou prestations

Date de règlement :
Date d’exécution de la vente ou de la prestation :
Taux des pénalités à compter du : en l’absence de paiement :
Conditions d’escompte :

Quantité

Prix unitaire HT

Total HT

TOTAL HT
TVA non applicable, art. 293 B du CGI
%

(Nom, numéro SIREN et adresse de l’auto-entrepreneur)

MODÈLE
DE NOTES
JUSTIFICATIVES
POUR UNE VENTE
AU DÉTAIL
À UN PARTICULIER

Exemplaire à remettre au client

Client :

Identification de l’entrepreneur

(facultatif lorsque le montant unitaire ne dépasse pas 76 euros)

(Nom, numéro SIREN, adresse)

Dispensé d’immatriculation au registre du commerce et des sociétés (RCS) et au répertoire des métiers (RM)

Date :

PIÈCE N°….
Produits

Mode de règlement :

Quantité

PRIX GLOBAL
EN EUROS
TVA non applicable, art. 293 B du CGI

(Nom, numéro SIREN et adresse de l’auto-entrepreneur)

Exemplaire à conserver par