Faculté des Sciences Juridiques Economiques et Sociales
FSJES - AGADIR

Exposé sous le thème:

Les sociétés de personnes
Professeur
Mme Bouchra JDAINI

Présenté par :

Karim IDDOOUCH
Mohamed ACHRAGHI

Plan d’exposé
Introduction générale
• I. L’entreprise
•1. Définition
•2. Les formes de l’entreprise

• II. L’entreprise sociétaire
•1. Définition
•2. Les éléments de contrat de la société
•a. La pluralité des associés
•b. Les apports
•c. L’esprit sociétaire
•d. Le partage de résultat

• III. Les avantages de la société
• IV. La typologie des sociétés
•A. La lutte contre la discrimination
•B. La distinction entre les sociétés de personnes et les sociétés des capitaux

Plan d’exposé
Les sociétés de Personnes
• Chapitre I : La société en nom collectif (SNC)
• I. Définition et caractéristiques
• 1. Définition
• 2. Caractéristiques

• II. Les conditions de constitution ordinaires
• III. Les conditions de constitution spécifiques
• 1. Statut de l’associé
• 2. Le capital minimum

• IV. La gérance
• 1. Modalité de nomination
• 2. Le pouvoir de gérant

• V. Le rôle des associés non gérants
• 1. Pouvoir de décision en assemblé
• 2. Pouvoir de contrôle

• VI. La dissolution de la SNC
• 1. La révocation de gérant associé statutaire
• 2. Le décès d’un associé
• 3. La perte de qualité de commerçant

Plan d’exposé
Les sociétés en commandites (Remarques importantes)
•1. Société commerciale par la forme
•2. Personnalité morale
•3. Dualité des associés
•4. La dissociation entre le capital et le pouvoir
• Chapitre II : La société en commandite simple (SCS)
•1. Les conditions de constitutions
•2. Les règles de cession relatives aux parts
•3. La gérance
•4. Le contrôle
• Chapitre III: La société en Participation (SP)
•1. Définition
•2. Les caractéristiques
•3. Les conditions de constitutions
•4. Les conditions de constitution de forme
•5. La gérance
•6. La dissolution de la Société en participation (SP)
•7. Avantages de Société en Participation
•8. Le régime fiscal

Introduction