Faute et responsabilité

3593 mots 15 pages
L'émergence de la notion de responsabilité remonte aux sources, semble-t-il, des premiers balbutiements d’expérience juridique. Ils s'établirent dès l'époque antique, via des structures et des institutions qui avaient comme préoccupations de maintenir ordre, paix, et quelque cohésion dans les cités. Les civilisations gréco-latines, par exemples, nous apprennent comment se seront construits des systèmes de droit où les citoyens, égaux, libres, rétrocèdent à la cité le droit de considérer que tout fait quelconque qui causerait un dommage à autrui, obligera celui par la faute duquel il est arrivé à le réparer : c'est la « naissance » de la responsabilité civile. Et puisqu'il semble que c'est dans le droit que se mettent en pratiques les conclusions de la philosophie du droit, il semble aussi que les fondements de la responsabilité dans l'institution juridique reposent sur des principes similaires : la notion de responsabilité est justifiable par la faute, c'est à dire par la transgression, la violation d'une règle, d'un coutume ou d'une loi. La responsabilité dans la cité inciterait donc les citoyens, selon les jurisconsultes, à examiner et modérer leur conduite, voire à en écarter les fautes. La responsabilité permet de garder la cohésion de la société. Selon Vacquin, la responsabilité, tant chez les juristes que chez les philosophes, est capitale pour le respect et la dignité d'autrui et en constitue le plus grand lien social possible. Cet opinion s'appuie sur la notion d'équilibre : tous les membre de la cité peuvent agir libres, mais doivent accepter en retour de rendre cause des conséquences de leurs actes afin de rétablir l'ordre rompu. Dès lors, l'articulation de la faute et de la responsabilité est désignée par l'obligation de rétablir la paix, de rééquilibrer, en réparant l'acte fautif contraire au droit. Mais un hiatus demeure : comment réparer la faute commise afin de rétablir la bonne marche du droit positif ? Ce n'est certes pas la société, selon Vacquin

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