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SECRETARIAT D’ETAT CHARGEE DE L’EAU ET DE L’ENVIRONNEMENT
DIRECTION GENERALE DE L’HYDRAULIQUE
DIVISION DES AFFAIRES ADMINISTATIVES ET DE LA FORMATION
Audit des dossiers des marchés
Années 2007 et 2008
RAPPORT D’AUDIT
SOMMAIRE
CHAPITRE I. INTRODUCTION
1.1 RESUME……………………………………………………………………………………… 3
1.2 TERMES DE REFERENCES…………….……………………………………………… 3
1.3 DEMARCHE ADOPTEE …………………………………………………..……………… 3
1.4 DIFFICULTES RENCONTREES………………………………………………………… .4
CHAPITRE II : RESULTATS DE L'AUDIT
2.1 REPARTITION DES DEPENSES PAR NATURE DE PRESTATION………………… 5
2.2 RECAPITULATION DES RESULTATS ET DES VERIFICATIONS…………………… 5 DES PIECES DES MARCHES…
4. OBSERVATIONS GENERALES………………………………………………………… 6
5. QBSERVATIONS PARTICULIERE……………………………………………………… 7
Annexes :
- Annexe n°1 : Vérification des pièces des marchés - Annexe n°2 : Situation des marchés - Annexe n°3 : Situation des marchés par imputation budgétaire - Annexe n° 4 : Fiches des marchés (documents séparés) - Annexe n° 5 : Chemises de classement des dossiers proposées
CHAPITRE I. INTRODUCTION
1. RESUME :
L’audit des marchés du Secrétariat d’Etat Chargée de l’Eau et de l’Environnement a couvert 480 marchés engagés pendant les exercices 2007 2008 et 2009 ; Ce diagnostic a permis de dégager des insuffisances, notamment, dans la tenue et l’archivage des dossiers des marchés, dans les procédures de leur passation; le suivi de leur exécution, ainsi que de leur liquidation. Il met en exergue des observations liées à la gestion des marchés et propose des mesures à mettre en œuvre en vue de l’amélioration de cette gestion.
Le présent rapport est accompagné des documents, par Direction, contenant : - Les fiches de marchés. (documents séparés) ;