Objet d’Etude N° 4

La contrefaçon
-------------------------------------------------

Sommaire

Introduction P. 3

I. Les secteurs concernés P.4 II. Les risques et danger liés à la contrefaçon P. III. La lutte anti-contrefaçon P. Conclusion P

Introduction

La contrefaçon se définit « comme la reproduction, l'imitation ou l'utilisation totale ou partielle d'une marque, d'un dessin, d'un modèle, d'un brevet, d'un logiciel, d'un droit d'auteur, ou d'une obtention végétale sans l'autorisation de son titulaire. »
On peut donc parler d’un fléau multisectoriel qui s’est développé à cause de l’arrivée d’Internet qui a gommé les frontières permettant l’accès public à tous les marchés
Depuis quelques années, la contrefaçon s'est considérablement développée. Elle est aussi aujourd’hui plus diversifiée : jouets, médicaments, téléphones, DVD, etc. Pour protéger les auteurs et leurs créations, une solution existe avec la propriété intellectuelle. Et pour réduire ce phénomène ? Des moyens techniques et des politiques de lutte anti-contrefaçon sont mis en place.
-------------------------------------------------

I. Les secteurs concernés
Les acteurs de la contrefaçon Il existe une soixantaine de pays contrefacteurs. La plupart de ces pays se trouvent sur le continent de l’Asie, dont notamment la Chine qui exporte 59 % de produits contrefaisants. L’Asie exporte 80 %des produits contrefaisants, les 20 % restants se situent entre l’Europe du Sud et le Maghreb. Voici le pourcentage de produits exportés selon le pays en 1999 (d’après le Musée de la contrefaçon) :
– Chine : 59 %– Taïwan : 16,3 %
– Hong-Kong : 5,4 %
– Égypte : 5 %
– Turquie : 3,9 %
– Italie : 3,5 %
– Portugal: 3,3 %
– Thaïlande : 1,5 %
– Corée du Sud : 1,1 %
Voici les produits majoritairement exportés selon le pays :
– Chine : CD, logiciels, chaussures, parfums, alcools
– Taïwan : tous types de produits
– Hong-Kong : produits high-tech Mp3
–