UNIVERSITÉ PAR IS-EST CRÉTEIL
FACULTÉ DE DROIT

DROIT CONSTITUTIONNEL
Cours de Monsieur le Professeur Pierre de Montalivet
Licence 1 de droit
Division A
Année universitaire 2014-2015
Semestre 2
SÉANCES DE TRAVAUX DIRIGÉS

Séance n° 10
L’histoire constitutionnelle française depuis 1789
Document distribué la semaine du 19 janvier pour la séance de la semaine du 26 janvier

Bibliographie sélective
La continuité constitutionnelle en France de 1789 à 1989, journées d’études des 16-17 mars 1989, Economica-PUAM, Coll. « Droit public positif », 1990.
CHEVALLIER Jean-Jacques, CONAC Gérard, Histoire des institutions et des régimes politiques de la France de 1789 à 1958, Armand Colin, 9e éd., 2001.
DUHAMEL Olivier, Histoire constitutionnelle de la France, Seuil, 1997.
MORABITO Marcel, Histoire constitutionnelle de la France de 1789 à nos jours,
Montchrestien, 13e éd., 2014.
Pouvoirs, 1789-1989. Histoire constitutionnelle, n° 50, 1989 (revue-pouvoirs.fr/-50-.html).
VERPEAUX Michel, BODINEAU Pierre, Histoire constitutionnelle de la France, PUF, coll. « Que sais-je ? », 4e éd., 2013.
Les Constitutions de la France de la Révolution à la IVe République, texte présenté par
Ferdinand Mélin-Soucramanien, Dalloz, coll. « À savoir », 2009.

Documents de la fiche
Document n° 1. Tableau souveraineté nationale/populaire
Document n° 2. Jean Gicquel, « Présentation élémentaire des constitutions de la France », in Droit constitutionnel et institutions politiques, Montchrestien, 2003, p. 397.
Document n° 3. Philippe Ardant, « Le contenu des Constitutions. Variables et constantes »,
Pouvoirs, 1789-1989. Histoire constitutionnelle, n° 50, 1989, p. 31 (extraits)

Document n° 1. Tableau souveraineté nationale/populaire

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Document n° 2. Jean Gicquel, « Présentation élémentaire des constitutions de la
France », in Droit constitutionnel et institutions politiques, Montchrestien, 2003, p. 397.

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Document n° 3. Philippe Ardant, « Le contenu des Constitutions. Variables et constantes »,