fiche de poste

Pages: 11 (2683 mots) Publié le: 10 novembre 2014

INSTRUCTION 
MODE OPERATOIRE CODE FOURNISSEUR


Carte d’identité
Intitulé
Libellé du processus ou procédure de rattachement
Référence documentaire
Référence du document

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SOMMAIRE

Carte d’identité 1
1 Contrôle du document 3
1.1Propriété du document 3
1.2 Historique des versions 3
1.3 Relecteurs obligatoires 3
1.4 Approbateurs obligatoires 3
1.5 Liste de diffusion 4
2 Documents de référence 4
3 Vocabulaire et abréviations 4
4 Description détaillée 5
4.1 Finalité 5
4.2 Logigramme (Facultatif) 5
4.3 Etapes de l’instruction 5
4.4 DOSSIER FOURNISSEUR 6
4.5 CREATION D’UN CODE FOURNISSEUR FRANCAIS 8
4.6 CREATION D’UNCODE FOURNISSEUR ETRANGER 18
IBAN 22
Exemples 22
 Allemagne (22) Format IBAN : DEkk BBBB BBBB CCCC CCCC CC 22
4.7 MODIFICATION D’UN CODE FOURNISSEUR 23
4.8 MODIFIER LES CONDITIONS DE PAIEMENT NON STANDARD 27
4.9 AJOUTER UN FACTO A UN CODE FOURNISSEUR 30
4.10 MODIFIER LA TVA SUR UN CODE FOURNISSEUR ETRANGER 34
4.11 INACTIVATION D’UN CODE FOURNISSEUR 36
4.12 SUIVI DES FOURNISSEURS 38
5Annexes 39
5.1 CHECK LIST FOURNISSEUR 39
5.2 KBIS 40


1 Contrôle du document
1.1 Propriété du document
Nom du document
MODE OPERATOIRE CODE FOURNISSEUR
Localisation du document
Base documentaire Vdoc / Disque partagé ou sharepoint Achats
Propriétaire du document
Responsable
Créateur du document
Rédacteur

1.2 Historique des versions
Version
Motif de création
Rédacteur
Date derédaction
1
Création mode opératoire
Mosseri Jérémie
08/08/12
2
Modification mode opératoire suite migration de l’outil PSFT
Ajout de nouvelles captures d’écran
Richard Mélanie
17/02/2014
3
Mise à jour au format selon modèle standard d’un mode opératoire
Soisson Sébastien
16/09/14
4
Revue de la version et ajout d’un lexique
Richard Mélanie
17/09/14
Conformément à la procédurede maîtrise de la documentation GMS.PRD.BP2I/GL.002 pour les modifications mineures, incrémenter de 0.1, pour les mises à jour majeures (refonte du document) incrémenter de 1.
1.3 Relecteurs obligatoires
Prénom Nom
Fonction
LEROY Roselyne
Support Achats
SOISSON Sébastien
Support Achats





1.4 Approbateurs obligatoires
Prénom Nom
Fonction
LE CAMUS Nathalie
Manager Achats1.5 Liste de diffusion
Prénom Nom
Fonction
Achats

2 Documents de référence
Référence
Intitulé
GMS.PRD.BP2I/GL.002
Procédure d'identification et de maîtrise des documents du SMI
3 Vocabulaire et abréviations
Terme
Usage
SIREN
Le numéro SIREN (Système Informatique du Répertoire des Entreprises) est un code Insee unique qui sert à identifier une entreprise française. Il existe au seind'un répertoire géré par l'Insee. Il est national, invariable et dure le temps de la vie de l'entreprise.
L'Insee attribue un identifiant à toute personne juridique, physique ou morale, introduite dans le répertoire SIRENE sur demande des organismes habilités, en général le Centre de formalités des entreprises (CFE). Il correspond donc au numéro d'identification au répertoire (NIR) des personnesphysiques. Il est composé de neuf chiffres, les huit premiers sont attribués séquentiellement, sauf pour les organismes publics commençant par 1 ou 2, le neuvième est une clé de contrôle.
SIRET
Le numéro SIRET (Système d'identification du répertoire des établissements) est un numéro d'identification unique attribué à chaque établissement.
Le numéro SIRET permet d'identifier géographiquement lesentreprises. Toutes les entreprises reçoivent un numéro SIRET, quel que soit leur activité ou leur dimension.
Le numéro SIRET est composé d'une suite numérique de 14 chiffres : les neufs premiers représentent le numéro SIREN de l'entreprise à laquelle l'établissement est rattaché, les cinq derniers chiffres sont un numéro interne de classement (NIC) qui permet d'identifier l'établissement
N°...
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