Fiches de révisions de droit comparé
Le droit comparé n’est pas une discipline autonome, ni par son objet, ni par son objet car son contenu est emprunté à d’autres matières et modèles.
Définition droit du droit comparé : application de la méthode comparative à tt ou partie de systèmes juridiques dans le but essentiel d’en améliorer la connaissance.
1. Les questions fondamentales du droit comparé :
• L’evolution historique du dt comparé.
La comparaison des droits est très ancienne alors que le droit comparé en tant que science juridique est récente. Il faut remonter à l’œuvre des grands penseurs de l’antiquité pour trouver des éléments de comparaison juridique.
C’est surtout au Moyen Age qu’apparaisse les précurseurs de la discipline alors que pourtant on aurait pu penser que le « jus commune » (droit commun) ne ferait guère de terrain favorable au développement des études comparatives.
Le « jus commune » n’a jamais constitué un ordre juridique positif susceptible d’anéantir toute idée de comparaison.
Un droit commun n’est pas un droit unique et de fait le « jus commune » laissait place aux « juria propria » qui sont les droits locaux. Si le droit romain a jouit d’un immense prestige, les coutumes et les statuts locaux ont conservé une très grande influence.
Les doctrines nationales sont apparues dès le 16ème siècle et qui seront ultérieurement propagées par l’enseignement universitaire. C’est en 1679, par l’édit de Saint Germain en Laye, que pour la première fois un enseignement de droit positif national. En droit anglais, en Angleterre, sera enseigné pour la première fois par Blackstone un demi-siècle plus tard. C’est d’ailleurs à peu près à la même époque, en 1707 qu’en Allemagne seront donnés les premiers cours portant sur les coutumes d’origine germanique.
Cette diversité laissait donc ouverte la voie à la comparaison juridique.
Parmi les précurseurs de renom, le savant allemand, Leibniz est volontiers cité pour avoir voulu entreprendre un ouvrage