Séance 1 : Premières vues

Prof Gérard Lioncamp « Le droit du travail organise la vie des hommes dans ce qu’elle a de plus quotidien….. de lui dépend leur gagne pain, de leur portée exacte un congé plus ou moins long, une indemnité plus ou moins élevé ».

Le droit du travail est un droit concret qui a vocation a intéresser tous les individus. C’est un droit où la différence entre la pratique et la théorie est très restreinte, c’est un droit concret. Le droit du travail est un droit vivant est le meilleur exemple en est la recodification de 2008 qui montre que le droit du travail est en constante évolution sous l’influence du droit international.

La recodification :
On avait une accumulation de textes depuis la dernière codification de 1973 ce qui rendait la compréhension du code difficile. Certaines lois n’étaient pas intégrées dans ce code et le plan avait besoin d’être réaménagée. On pouvait soit recodifier en simplifiant en modifiant les textes ce qui auraient modifié les lois, ou remodifier à droit constant donc juste dans la disposition et sans effet sur le contenu de la norme.
On a choisit une codification à droit constant (ou prétendument selon certains auteurs) avec une logique d’utilisateur avec un intérêt pour les praticiens.

Problèmes liés à cette recodification : * Pb de légitimité soulevé par certains auteurs car faite par le gouvernement par habilitation et sous forme d’ordonnance donc pas de débat parlementaire. * Risque d’insécurité juridique par l’éclatement d’articles ce qui peut aussi modifier leur interprétation.

On peut se demander pourquoi il n’y a pas eu une véritable réforme de fond.
Cette recodification montre que le droit du travail est un droit mouvant, actuel.

L’approche historique du droit du travail :
Ancien régime :
Organisation des relations de travail par métiers. Il s’agissait d’une organisation collective du travail avec le système des corporations avec chacune ses règles propres.