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Finances publiques

2314 mots 10 pages
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Le cœur de l’activité d’une société réside dans l’échange, entre les hommes et entre les biens et aujourd’hui échange de services. Toute l’histoire de l’humanité va dans le sens d’un développement des échanges parce que les communautés humaines sont reliées les unes aux autres et le but du droit est l’organisation des rapports sociaux et ils sont fondés sur cette notion d’échange. Le droit a régie précisément les circulations entre les citée et les états.
Portalis

Par conséquent de tout temps l’homme a fait du commerce et le commerce a été le ciment des sociétés. Aussi loin que l’on va remonter on va trouver des règles plus ou moins construite mais des règles précises. Le droit babylonien est avant tout un droit de marchant.
Il y a une intimité entre le droit des affaires et le droit des obligations, en particulier le droit des contrats. Le commerce repose sur l’échange, échange matériel, il faut un support juridique le contrat de vente, opération économique de base dont on ne peut se passer.

Paragraphe 1 : Historique

Le commerce va se développer des le début des civilisations, et échanges de marchandises qui sont réaliser par voie terrestre et maritime.
Hors les échanges commerciaux sont dangereux, pirates et bandits, aussi danger naturel en particulier pour le commerce maritime.
Le commerce et la guerre font mauvais ménage.

Très tôt, les juristes vont imaginer des techniques juridiques permettant de palier les risques physique du commerce, et est parvenu la prêt a la grosse aventure qui été une technique d’assurance des navires.

Il n’y a pas vraiment de théorie de droit commerciale mais surtout des techniques de droit commercial. Le droit romain sur ce point de vue est très décevant, il n’y a presque rien, le fait est que le droit commercial a l’époque est rattaché au droit civil.

Le droit commercial commence a se structuré a partir du moyen âge au 12ème siècle, les villes commencent à se structurer, a se développer, des villes exempté

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