Fiscalité chapitre 1

349 mots 2 pages

IV- La classification des impôts.
ECONOMIQUE

Consommation (TVA) Revenu (IR) Capital (ISF)

* Indirect : Pas nécessairement supporté par celui qui le verse, il est liquidé par le contribuable lui-même.

* Direct : Supporté par celui qui le verse, il est permanent CAD qu’il est déterminé à date fixe, il est nominatif et perçu par voie de rôle. IV- La classification des impôts.
ECONOMIQUE

Consommation (TVA) Revenu (IR) Capital (ISF)

* Indirect : Pas nécessairement supporté par celui qui le verse, il est liquidé par le contribuable lui-même.

* Direct : Supporté par celui qui le verse, il est permanent CAD qu’il est déterminé à date fixe, il est nominatif et perçu par voie de rôle.
Chapitre 1 : Aperçu du système fiscal français I- Définition des impôts et taxes.

Impôts = prestations pécuniaires mises à la charge des pers phys ou morales en fct de leurs capacités de paiement et sans contrepartie déterminée couverture des dépenses publiques et de la réalisation d’objectifs éco et sociaux fixés par la puissance publique. Il est obligatoire.

II- Finalités de l’impôt.

* Assurer la couverture des dépenses publiques alimenter les budgets nationaux, régionaux et locaux.

* Outils de politiques économiques et sociales (l’Etat peut agir sur la consommation, peut soutenir le dvpt de nouvelles activités, aider les personnes en difficultés …).

III- Qui fixe l’impôt ?

Vote Parlement (Assemblée Nationale + Sénat) impôts nationaux Loi de finance.
(Voir correction 1p12)

Chapitre 1 : Aperçu du système fiscal français IV- Définition des impôts et taxes.

Impôts = prestations pécuniaires mises à la charge des pers phys ou morales en fct de leurs capacités de paiement et sans contrepartie déterminée couverture des dépenses publiques et de la réalisation d’objectifs éco et sociaux fixés par la puissance

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Introduction générale Chapitre 1 : La notion d’impôt. Définition impôt : « prélèvement opéré par voie contrainte par la puissance publique ayant pour objectif essentiel de couvrir les charges publiques et d’être réparti en fonction de la faculté contributive des citoyens. » Séquence 1 : l’impôt est un prélèvement forcé. C’est un prélèvement du fait que c’est un fait institutionnel qui est lié à l’existence de tout organe social, il peut être considéré comme l’une des manifestations du pouvoir public.….

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Fiche de lecture numéro 1 Les ficelles du métier, comment conduire sa recherche en sciences sociales, Howard S. Becker, Edition La découverte ,2002 (351 p). Auteur : Howard S. Becker : Né en 1928 à Chicago, ancien professeur de sociologie à l’université de Northwestern à Chicago, l’un des plus grands de la tradition de Chicago et du XXème siècle.….

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Fiscal l3
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+ à travers les mécanismes de contrôles organisés, assurent les droits de la défense des contribuables. ⎝ Au cœur des questions de société Sentiment de confiscation. Nombreuses discussion. Trop élevé !….

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Generalités : Qu’est ce que la fiscalité ? C’est un systéme de perception ou de collecte des impôts. Au départ , la fiscalité marocain se caractérisait par un seul type d’imposition appelé ::impöts sur les revenus professionnelle :: il frappait indistinctement aussi bien les personne physique que les sociétés .A partir de 1986 , une nouvelle réforme est entreprise pour réparer cette anomalie et introduire un impöt spécifique aux sociétés et celui concernant les personnes physiques .….

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Candide chapitre 1
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⇨ Chapitre 1 - Candide de Voltaire En quoi cette incipit est il celui d’un Apologue ? I - Le Conte 1) le schématisme des personnages / L’onomastique Candide : naïf par définition, innocent, pur de corps et d’esprit Pangloss : 2 mots grecs : Pan => tous et Gloss => parler ☇ Connaît beaucoup de langues mais parle pour rien dire. Cunégonde : associer à quelque chose d’appétissant → sensuel ☇v.28 : haute en couleurs, fraîche, grasse, appétissante.….

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Nietsche chapitre 1
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LlCIlTENBEHGER. — NicIZSClie. | •2 LA l'IliLOSOPHlE DE MlETZSCilii de Nietzsche, il importe de bien se pénétrer de l'idée qu'elle est, de l'aveu même de l'auteur, moins un ensemble de vérités abstraites et d'une portée universelle que le reflet vivant d'un caractère individuel, d'un tempérament de nature très particulière, la confession sincère et passion- née d'une âme d'essence rare. La philosophie de Nietzsche est, d'abord, strictement in- dividualiste.….

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Fiche candide chapitre 1
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Tout est exceptionnel, il y a une accumulation de formules superlatives et comparatives « un des plus puissant », « les plus douces », « encore plus » etc.. Tout est sous le signe de la richesse et de la beauté, les termes sont élogieux. Le lecteur est entrainé dans un univers merveilleux où tout va pour le mieux. *….

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Candide chapitre 1
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Première page du conte philosophique de Voltaire Candide, publié en 1769, sorte de roman d’apprentissage qui relate les aventures du jeune héros éponyme confronté à toute une série de malheurs lui permettant de confronter les thèses optimistes de son maître Pangloss à la réalité des faits. Le début du chapitre 1 est une page d’exposition qui, tout en présentant le cadre et les personnages, a aussi une fonction nettement critique. Axes : la fonction informative ; la fonction satirique LA FONCTION….

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Candide chapitre 1
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I Les éléments qui relèvent du conte On peut relever quelques termes et expressions qui font référence au genre du conte : ► Il y avait ► le titre : beau château, icelui (forme archaïque du pronom) ► éloignement : Westphalie ► prénom : Candide (personnification d'un trait de caractère) ► baron et baronne (prince et princesse, roi et reine) ► le thème : l'harmonie (trompeuse) dont Pangloss est l'oracle : le meilleur des mondes II La satire de la noblesse a) La satire des préjugés….

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Tremblements de terre sur Lisbonne. Dans cet ouvrage il attaque les poètes optimistes comme : -Leibniz -Wolf -Pope Voltaire montrera que tout va pour le mal. Chaque chapitre de Candide va nous montrer une forme de mal. Il veut nous montrer que ce ne sont pas des raisonnements métaphysiques qui régleront le mal. Ce chapitre 1 est un incipit mettant en place le conte.….

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Classification économique : Impôt sur le revenu (essentiellement des personnes physiques IR, IS impôt sur les sociétés), impôt sur la dépense (TVA, droit indirect), impôt sur le patrimoine (ISF, taxe foncière, droit d’enregistrement) * Impôts directs et indirects (la TVA, TIPP) Recette fiscal de l’Etat : TVA (50%), IS (18%), IR (17%), TIPP (5%), droit d’enregistrement (5%), ISF (<1%).….

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A- Définition : L’impôt est un prélèvement obligatoire, payé par le particulier, à titre définitif et sans contrepartie. il est destiné à couvrir les dépenses publiques de l’Etat telles que l’infrastructure, les investissements …… B- Caractères de l’impôt : * c’est un prélèvement obligatoire (forcé) : c’est une prestation imposée aux contribuables par la force de la loi (obligation légale). * c’est un prélèvement sans contrepartie directe : absence de relation entre l’impôt payé et les services publics rendus. * c’est un prélèvement définitif : l’impôt ne fait pas l’objet de remboursement aux contribuables.….

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Candide chapitre 1
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Chapitre 1 1/virulente satire de la noblesse : tourné en dérision : -pédanterie * patronyme ridicule : Thunder-ten-tronckh * n'admet pas sa pauvreté -l'attachement aux privilèges : chasse, chapelle privée -l'attachement à la hiérarchie : " que 71 quartiers " (au lieu de 72) -l'inégalité -la Prusse (il avait fait un séjour chez Frédéric II et s 'était fâché avec lui) *Westphalie - * portraits indélicats l.16 à 19 l'étroitesse d'esprit de la noblesse est visée 2/La caricature de l'optimisme et de Leibniz : Derrière Pangloss se cache Leibniz qui est un philosophe a peu près contemporain de VOLTAIRE et dont la thèse est : Dieu a crée le monde le plus harmonieusement possible (mais ce monde n'est pas parfait) " Pangloss " du grec : parle sur tout ou tout le temps détourne les propos de Leibniz : * abuse du jargon scientifique dans ses discours : "il est démontré", "aussi", "et", "si", "donc", "car", "par conséquent". * sort de leur contexte les paroles de Leibniz, aboutissant à une démonstration incohérente….

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