Fiscalité

Pages: 22 (5326 mots) Publié le: 4 décembre 2012
Les plus values pour les biens titres.
Le prix de vente de titre qd les prix de vente est > depuis 2009 le régime fiscale a été durcie, la plus value a été placé a un taux de 19% et complété par les 15,5% des taxations annexes de 34,5% de la plus value entre le prix de vente et le prix d’achat.
Un régime assez dur, qui va peut être encore se durcir, donc une imposition global.
Cetteimposition intervient quelque soit le montant des cessions réalisées.
Il existe des cas ou les taxations vont être réduites. Depuis le 1er janvier 2011, qd on vend des titres d’une société soumis à l’IS, on peut obtenir un report d’imposition càd que la taxation de la plus value, n’intervient pas de suite. Pour obtenir ce report d’imposition, il faut remplir de nombreuses conditions : le groupefamilial est possédé au moins 10% des titres pendant les 8 années précédent la cession. Il faut aussi réinvestir le prix que l’on encaisse à au moins 80% dans le rachat des titres d’une nouvelle société. Ce report d’imposition va se transformer en exonération définitive i au bout de 5 ans on détient toujours les titres de la nouvelle société qu’on a acheté. Dispositif très peu applicable, et qui nedevrait couter à l’état que 150 millions d’euros à l’état. Ce système à été fait à la place d’un système qui aurait couté 1 milliard d’euros à l’état.
E)Les bénéfices agricoles
Bénéfices que l’on retire de l’élevage, de la culture, quelque soit le statut juridique que l’on a adopté càd que l’on soit propriétaire de l’exploitation ou simplement fermier de l’exploitation.
80% des agriculteurs vontbénéficier du régime du forfait c’est en effet un régime qui va s’appliquer tant que les recettes annuelle ne dépasse pas 76 300 E.
C’est un régime qui simplifie les obligations des agriculteurs. L’adm va calculer un bénéfice moyen à l’hectare par région, et par type d’activité. Il suffira de multiplié ce bénéfice moyen par le nbre d’hectare exploité pour trouver le bénéfice imposable. Cesbénéfices moyens sont largement sous évalué ce qui permet une faible imposition des agriculteurs.
A coté de ce régime du forfait, on a un régime réel simplifié pour des recettes annuelles comprises entre 76300 et 350 000 euros. L’agriculteur tient une comptabilité super simplifié et son bénéfice imposable c’est l’excédent des recettes sur les dépenses.
3ième régime possible : mais qui concerneraque les grandes exploitations qui ont des recettes de plus de 350000 euros. L’agriculteur tient une comptabilité de type commerciale, et va être imposé environ de la même manière aux BIC càd les produits- les charges- les amortissements….
F)Les bénéfices industriels et commerciaux
Lorsqu’on veut exercer une activité industrielle ou commerciale, 3 manières :
-E individuelle, elle n’a pas depersonnalité morale, pas de personnalité juridique. Elle va se confondre avec l’Entrepreneur. Mais fiscalement parlant, on va considérer que l’E individuelle existe et qu’elle a un patrimoine propre.
En effet, l’entrepreneur individuelle va ventiler les biens qu’il possède : certains vont rester ds son patrimoine perso et d’autres vont être affecté à l’E, et devienne patrimoine professionnel.
-Sociétéde personne : type classique la CNC. On dit qu’elle est transparente fiscalement, car elle ne paye pas elle-même l’impôt sur ses bénéfices. La société va elle même calculé son bénéfice, mais ensuite ses bénéfice seront taxés entre les mains des associés. ( ex un associé détient 13%
Une société transparente, ne paye pas d’impôt sur les sociétés, se sont les associés qui paye des impôts.
-sociétédes capitaux ex SA ou SARL : c’est la société qui paye l’impôt sur les bénéfices et cela s’appelle impôt sur les sociétés.
-Calcul selon le caractère des BIC
1.Les revenus imposable dans les BIC
Bénéfices réalisé par des personnes physiques et provenant de l’exercice d’une profession commerciale, industrielle ou artisanale. On retrouve ici Les bénéfices dégagés par les E individuelles,...
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