Fiscalité des produits

6774 mots 28 pages

Épopée fiscale de Tante Ebahie et de sa sœur jumelle

01- L'ouverture de l'année fiscale

Situation et charges de famille
02- Les déclarations fiscales
03- La situation de famille

Traitements, salaires, pensions et rentes
04- Déductions forfaitaires
05- CSG et CRDS sur les salaires
06- L'exonération apprenti et le départ à la retraite
07- L'exonération pour PEE
08- L'exonération pour participation aux bénéfices
09- L'utilisation des barèmes kilométriques
10- Pensions et rentes
11- Rentes viagères à titre onéreux

Patrimoine immobilier
12- Le micro-foncier
13- Le régime foncier réel
14- Les dispositifs fonciers spéciaux sur option
15- L'imputation du déficit foncier
16- La moins-value immobilière
17- La plus-value immobilière

Patrimoine financier
18- Fiscalité des produits bancaires d'épargne
19- Fiscalité des valeurs mobilières
20- L'abattement sur RCM
21- Assurance-vie et bon de capitalisation
22- Fiscalité des bons anonymes
23- Les plus-values sur titres
24- Les moins-values sur titres
25- Spécificités des plus-values sur titres
26- Les charges à déduire à déduire du revenu global

Calcul de l'impôt
27- Exonération d'IR et abattements sur revenu net global
28- Calcul de l'impôt brut
29- La décote
30- Le plafonnement des effets du quotient familial
31- Réductions et crédits d'impôt
32- L'emploi d'un salarié à domicile
33- Dépenses d'équipement pour la résidence principale
34- Souscription au capital d'une PME
35- Calendriers de paiement
01- L'ouverture de l'année fiscale

L’impôt sur le revenu (IR) est un impôt annuel calculé sur les revenus de l’année des personnes physiques.
Il est établi et mis en recouvrement l’année suivante.
Ainsi, l’IR de l’année 2011 porte sur les revenus de l’année 2011, mais la déclaration et le paiement interviendront en 2012.

Cas particuliers | Imposés au titre des revenus de : | | 2011 | 2012 | Un salaire du mois de décembre 2011 payé

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Boi lodeom
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et concernant tout à la fois l’impôt sur le revenu ou l’impôt sur les sociétés, l’ancienne taxe professionnelle et l’actuelle cotisation….

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Résumé du système fiscal marocain-2011
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DEDUCTIONS ET EXONERATIONS 1°/- IMPOT SUR LE REVENU Les revenus concernés sont : (I.R) A- REVENUS SALARIAUX : Définitions : Sont considérés comme revenus salariaux : les traitements ; les salaires ; les indemnités et émoluments ; les pensions ; les rentes viagères ; les allocations spéciales, remboursements forfaitaires de frais et autres rémunérations allouées aux dirigeants de sociétés. Sont également assimilés à des revenus salariaux, les avantages en argent ou en nature accordés en sus des revenus précités.….

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Déclic - rapport annuel 2009
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Radio-Canada.ca Avril 2010 ------------------------------------------------- ------------------------------------------------- «C'est sûr que tout le monde doit faire des efforts pour redresser la situation. Le milieu des affaires, la communauté, tout le monde est appelé à contribuer pour atteindre la cible de 2020. » ------------------------------------------------- Michèle Courchesne, Ministre de l’éducation, Avril 2010 ------------------------------------------------- -------------------------------------------------….

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RESUME DU SYSTEME FISCAL MAROCAIN
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RESUME DU SYSTEME FISCAL MAROCAIN IMPOT I - IMPOTS DIRECTS CARACTERISTIQUES DE L’IMPOT 1°) CHAMP D’APPLICATION I’IR s’applique aux revenus et profits des personnes physiques et des sociétés de personnes n’ayant pas opté pour l’IS. 1°/- IMPOT SUR LE REVENU Les revenus concernés sont : (I.R) les revenus salariaux ; les revenus professionnels ; les revenus et profits fonciers ; les revenus et profits de capitaux mobiliers ; les revenus agricoles (1).….

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Synthèse économie
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Les grandes entreprises s’adressent au marché financier plutôt qu’aux banques,….

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Imposition en france
645 mots | 3 pages

L’impôt se calcule avec l’assiette et avec le taux. En France, l’assiette est basse car il y a beaucoup de niches fiscales (1), les revenus ne sont donc pas tous comptés et le taux est élevé. C’est ainsi que certaines personnes avec des revenus très élevés qui investissent dans les paradis fiscaux, peuvent payer très peu d’impôts. Seulement la moitié des contribuables paie l’Impôt sur le Revenu (IRPP) : en effet avec le système du quotient familial, 54,7% des foyers fiscaux français ne paient pas cet impôt, cela représente 16,3 millions de foyers non imposés. L’Impôt sur le Revenu est calculé par « foyer fiscal » : il tient compte des revenus de chaque personne qui le compose, de leur situation familiale et de leurs charges ainsi que de certaines situations particulières.….

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Synth se la part de r ve que chacun porte en soi
515 mots | 3 pages

On peut donc s’interroger sur la place du rêve dans notre société d’aujourd’hui : Le rêve est-il source d’épanouissement ou est-ce une illusion ? Après avoir analysé comment le rêve traduis par l’ambition oriente notre épanouissement et comment il nous illusionne. L’ambition est une substitue du rêve, à travers l’ambition nous nous épanouissons ou non.….

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Fiscaifrs2010
1069 mots | 5 pages

■ L’impôt sur le revenu : C’est un impôt qui à pour principe la progessivité: plus vous gagnez, plus vous payez. Au début c’était un impot juste. Aujourd’hui l’impot sur le revenu est payé par même pas la moitié des français. 20% des recettes de l’état est payé par la moitié des français. ○ Le référentiel Marianne.….

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Les non titulaires dans la fpt
10863 mots | 44 pages

La période d'essai 16 La déclaration unique d'embauche 16 La rémunération 17 Le traitement indiciaire 17 L’indemnité de résidence et le supplément familial de traitement 17 L’indemnité de résidence 17 Le supplément familial de traitement 17….

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fiscalité
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RESUME DU SYSTEME FISCAL MAROCAIN IMPOT I - IMPOTS DIRECTS CARACTERISTIQUES DE L’IMPOT 1°) CHAMP D’APPLICATION I’IR s’applique aux revenus et profits des 1°/- Impôt sur personnes physiques et des personnes morales le revenu n’ayant pas opté pour l’IS.….

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Fiscalité
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RESUME DU SYSTEME FISCAL MAROCAIN ( Mise à jour L.F. 2009 ) IMPOT CARACTERISTIQUES DE L’IMPOT DEDUCTIONS ET EXONERATIONS I - IMPOTS DIRECTS 1°/- Impôt sur le revenu (I.R) 1°) CHAMP D’APPLICATION I’IR s’applique aux revenus et profits des personnes physiques et des personnes morales n’ayant pas opté pour l’IS.….

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Fiscalité
46374 mots | 186 pages

27 Discours de M. Noureddine BENSOUDA, Directeur des Impôts .............................. 32 Présentation des Assises.................................................................................... 37 Politique Fiscale ......................................................................................... 40 Atelier 1: Epargne et Investissement :Neutralité- Interventionnisme ..................... 40 Atelier 2 : Fiscalité : Efficacité- Equité ................................................................. 54 Atelier 3 : Fiscalité d'Etat-Fiscalllité locale............................................................….

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Fiscalité
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Données fiscales et sociales Au partiel : pas de question de cours, seulement un cas pratique d’application de situation professionnelle Objectifs : • Clarifier la situation de l’entreprise au regard de la fiscalité française. ← Les différentes formes juridiques de l’entreprise ← Les différents régimes d’imposition auxquels seront soumises les entreprises • Traiter les différents impôts dont sont redevables les entreprises ← Impôt sur le revenu des personnes physiques ← Impôt sur les sociétés • Etude du régime de la protection sociale ← Assiette de cotisation ← Régime de retraite ← Régime de l’invalidité ← Régime de décès ← Contributions sociales….

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Bc et crise des subprimes
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 Les banques centrales doivent-elles cibler le prix des actifs ?    Défaillance de la réglementation prudentielle, interaction entre normes comptables et normes prudentielles Complexité des montages financiers : la faute aux banques d’investissement ? Fragilité de l’économie mondiale ? Séminaire Master 2….

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le reve et le politique
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Il s’agit bien évidemment ici des rêves que l’on fait lorsque l’on est éveillé. Ces rêves sont profondément personnels et intimes. Le rêve de l’un n’est pas forcément le rêve de l’autre et par conséquent, la personnalité, le caractère, les désirs, les valeurs de chacun s’expriment à travers….

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