Fiscalité des entreprises ……………… …….………Mohamed SOUAIDI

Faculté des Sciences Juridiques, Economiques et Sociales. Université Hassan II – Casablanca Licence Professionnelle Professeur : Mohamed SOUAIDI

FISCALITE DES ENTREPRISES E/MAIL ….souaidimohamed@yahoo.fr Portable : 06 60 35 27 11

Faculté des Sciences Juridiques, Economiques et Sociales-Université Hassan II-Casablanca…..

Page 1

Fiscalité des entreprises ……………… …….………Mohamed SOUAIDI

PLAN DE COURS
 Objectifs du cours:
   Maîtriser les mécanismes de base du système fiscal marocain ; Faire le calcul des impôts relatif à la vie de l’entreprise Elaborer et déposer les déclarations fiscales.

 Contenu du cours :
A. Généralités + TVA…………2 séances
Généralités sur la Fiscalité………….. 0,5 séance 1- La T. V. A…………………………………..1 séance Etude de cas n°1 sur la TVA……………0,5 séance

B.L’IR Salaires……………………1,50 séance
2- L’I.R sur les revenus salariaux………….1 séance Etude de cas n°8 sur les salaires…… 0,50 séance

C. Révision sur TD avant Contrôle 0,50 séance 3- Contrôle continu…………………………..0,50 séance D. L’IS +APPLICATION……………….2 séances
4- L’impôt sur les sociétés (IS) :…………..1,5 séances Application TD n°4………………………..0,5 séance

E. IR profes+Taxe profes+ D.enregist.1 séance
5- L’IR sur les revenus professionnels……1 heure 6- La Taxe professionnelle…………………..0,50 heure 7- Les droits d’enregistrement………………1,50 heure

F Révision génerale…………..…….1 séance
8- Examen blanc de révision générale……1 séance (3 heures)

10. Examen final ……………… heures (1 séance) SOIT UN TOTAL DE 9 SEANCES AU LIEU DE 8

 Outils :
 Différentes déclarations fiscales

 Présence dans les cours :
(Extrait du Règlement intérieur)  Présence obligatoire  En cas de cumul de 3 absences, quelque en soit la raison, l’étudiant a un Zéro à la note de CC  Note finale 50% CC et 50% examen final

 Quota horaire :

24 heures

Faculté des Sciences Juridiques, Economiques et Sociales-Université Hassan II-Casablanca…..