Formation historique du droit
Bibliographie : * Carbasse (petit livre rouge (droit grec) * Lovisi (Mésopotamie, droit hébraïque) * Castaldo * Ellul (institutions de l’antiquité)
Thème 1 : L’orient ancien, la naissance du droit
L’idée de justice, liée à celle du droit, est également ancienne. Dès que l’on trouve une civilisation on trouve du droit. (Ex : Mésopotamie). Il existe une constante dans le monde entier (connu), les 3 religions monothéistes s’accordent toutes sur une chose : les lois viennent des Dieux. Les Hommes apprendront à créer le droit, ils s’affranchissent de la main divine. Des penseurs, des philosophes qui ne pratiquent pas vraiment le droit, vont amener une réflexion juridique. I. Le droit : un don des Dieux A. La législation divine en Mésopotamie
L’écriture née vers les 3200 avant JC. 1. Origine de la règle
L’origine du droit vient du Dieu Lune (Nana) mais il aussi à l’origine du pouvoir royal et dans cette conception, le Roi reçoit le droit du Dieu et c’est celui qui transmettra le droit à son peuple. Le Roi ne fait que restituer la volonté divine. Le Code d’Hammourabi (pierres gravées), découvert en 1902. Hammourabi est un des rois de la première dynastie de Babylone. Le droit n’est jamais créée pour le droit lui-même, il a toujours un objectif politique. Pour H. le seul moyen d’établir son autorité sur un territoire vaste, il devait bâtir un socle commun (soumission à une même autorité). Cela ne veut pas dire que le code n’est pas issu de la volonté divine (donné par le Dieu Soleil). Le Dieu qui donne le droit n’est jamais un Dieu parmi les autres, c’est toujours le plus important, il est souvent qualifié de « Père des dieux ». 2. Nature de la règle
Ce sont des règles de la vie sociale économique (le plus souvent). Le plus important est d’organisé la hiérarchie parce que les sociétés sont très structurées. Les premiers codes traitent beaucoup de droit pénal (sorcellerie, fuite des