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MODULES TRANSFERTS
VENDREDI 26 MARS 2010
Sommaire
1. Définitions et éléments de connaissance 2. Processus de traitement
1. 2. 3. 4. Création de l’ordre Validation / Rejet des opérations Correction Dénouement
3. Questions et interrogatio
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TRANSFERTS
transferts : ATF: Account Transfer, en anglais Transfert de compte, en français Les opérations de transfert sont des virements de la position titre d’un compte source à une position titres d’un compte destinataire Les transferts peuvent être intra-établissement ou inter-établissement Les transferts internes impliquent le transfert de position d'un compte à un autre au sein d’un même dépositaire Les transferts externes impliquent le transfert du solde d'un compte d’un dépositaire donné vers un compte géré par un autre dépositaire Les transferts impliquent un transfert de propriété Les transferts ne nécessitent pas la confirmation de l’affilié destinataire concerné par le transfert, et de ce fait ils s’exécutent en temps réel Tout type d’instruments peut faire l’objet d’un transfert Les transferts sont par nature franco
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Sommaire
1. Définitions et éléments de connaissance 2. Processus de traitement
1. 2. 3. 4. Création de l’ordre Validation / Rejet des opérations Correction Dénouement
3. Questions et interrogations
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TRANSFERTS
Étapes de traitement d’un transfert :
Création de l’ordre Exécution de l’ordre
Étapes intermédiaires : Validation Rejet Correction
Création de l’ordre
Validation / Rejet
Rejet ? Oui Non
Exécution de l’ordre
Correction
Traitement automatique pris en charge par MAROCLEAR
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Sommaire
1. Définitions et éléments de connaissance 2.