frais et accessoires

641 mots 3 pages
frais accessoires et consignation d’emballage
Les frais accessoires sont des compléments de prix facturés au client qui font l’objet d’une vente. Ils sont soumis à TVA. L’emballage consigné correspond au prêt gratuit d’un bien appartenant aux fournisseurs pour faciliter le transport des biens facturés.
I. Les frais accessoires
A. Les frais accessoires sur achats
Le traitement des frais diffère en fonction de la nature de l’achat.

Exemple : 22/09 achat de marchandises pour 8000€ HT, le fournisseur porte en plus 100€ de transport, paiement au 15/12.
607

Achats de marchandises
8000.00

6241

Transport sur achat
100.00

44566

TVA déductibles / ABS
1587.60

401 Fournisseur

9687.60

S’ils sont rattachés de façon certaine, les frais de transport sont additionnés au prix d’achat des marchandises ou inscrits au compte 608.
607

Achats de marchandises
8100.00

44566

TVA déductible / ABS
1587.60

401 Fournisseur

9687.60
Ou
607

Achats de marchandises
8000.00

6087

Frais accessoires incorporés aux achats
100.00

44566

TVA déductible / ABS
1587.60

401
Fournisseur

9687.60
B. Les frais accessoires sur ventes

La vente « condition arrivée »
Le transport se fait au risque et péril du vendeur (cas le plus fréquent de la vente par correspondance), les frais de port sont considérés comme élément du prix de vente et soumis au même taux de TVA.
Exemple : 22/09 vente de vêtements par correspondance selon le bulletin de commande accompagné d’un chèque de paiement, montant 65€, transport 5€.
512 Banque 707 ventes de marchandises 44571 TVA collectée
83.72 70.00 13.72

La vente « condition départ »
Le transport de propriété des biens à lieu avant le transport. Ce dernier se fait aux risques et péril de l’acheteur. Les frais de transport sont mentionnés sur la facture de vente.
Exemple : 23/09, vente de

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