Frais d accessoires et consigne d emballage

722 mots 3 pages
I. Frais d’accessoires sur achats
Ces frais d’accessoires diffèrent en fonction de la nature des achats.
1. Les frais d’accessoire sur immobilisation
Pour être incorporé dans le cout d’acquisition d’une immobilisation, les frais accessoires doivent obligatoirement être engagés avant la mise en service. Les frais d’accessoires doivent obligatoirement être incorporés sont la TVA et les taxes assimilées non récupérables, les droits de douanes à l’importation, les frais de transports de montage et d’installations nécessaires à la mise en état d’utilisation.
Il existe des frais accessoires incorporables sur option irrévocable. Ces frais sont, les frais d’enregistrement, les frais d’actes d’honoraires des commissions et, éventuellement les coûts de financements engagés pendant la période d’acquisition ou de production de l’immobilisation.
Exemple : Achat d’une machine-outil le 21/09/N pour une valeur de 80 000€ HT. Une remise de 6% est accordée. Le fournisseur facture 1 000€ pour le transport et 1 500€ pour l’installation et la mise en route. Paiement le 30/11/N. Enregistrer cette écriture.
Prix brut
80 000€
Remise de 6%
4 800€
Net commercial
75 200€
Transport
1 000€
Montage
1 500€
Montant HT
77 000€
TVA
15 540€
TTC
93 240€

Date
N° compte
Libellé
Débit
Crédit
21/09
2154
Machine-Outil
77 700

44562

15 540

404

93 240

II. Les frais d’accessoires sur autres achats
Une règle de base en comptabilité et la comptabilisation des charges par nature. Les frais d’accessoires seront donc comptabilisés soit dans leur compte respectif (exemple : assurance = 616). Il est toutefois possible d’affecter directement les charges aux achats, ou bien d’utiliser un compte de frais accessoires = 608 qui sera lié au compte d’achat par nature.

Exemple : Le 21/09/N achat de marchandises pour 8 000€, frais de transport 100€ TVA à 20%, payable à 45 jours.
Date
N° compte
Libellé
Débit
Crédit
21/09/N
607
Achat de marchandises
8 000

6241
Solution n°1
100

44566

1 620

401

9 720

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