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Plan :

Introduction générale 1 Première partie : Le concept de fraude et son omniprésence au sein des entreprises 3 Chapitre 1 : Le concept de fraude 4 Section I : Définition de la fraude 4 1. Définition de la fraude selon la norme 1210-A2-1 de l’IIA 5 2. Définition de la fraude selon le SAS 99 de l’AICPA 5 3. Définition de la fraude selon l’ISA 240 6 4. Distinction entre fraude et erreur 7 Section II : Classification de la fraude 8 1. Classification selon l’IFAC 8 A. Les inexactitudes résultantes d’un détournement d’actifs 8 B. Les inexactitudes résultantes d’une information financière frauduleuse 9 2. Selon le code des sociétés commerciales 9 A. Selon la nature des infractions 7 B. Selon la gravité des faits 10 Chapitre II : Les facteurs incitants à la fraude 11 Section I : Les motifs psychologiques 11 1. Les dirigeants sociaux 12 2. Les subordonnées 13 Section II : Les causes liées au contrôle interne 14 1. La séparation des tâches 15 2. L’absence de contrôle au dessous du seuil de signification 16 Section III : Autres causes de fraudes 17 Chapitre III : Typologie de la fraude et les signaux d’alarme 18 Section I : Les différentes formes de fraude 19 1. Fraude et vol par appropriation d’actif 19 2. Manœuvres frauduleuses dans la présentation des états financiers 19 3. Fraude par des tiers à l’entreprise 20 Section II : Les signaux d’alarme 20 Chapitre IV : Exemples de manœuvres frauduleuses 23 Section I : La vente 23 1. L’autorisation des ventes 23 2. La livraison de marchandises ou de services 24 3. La facturation et l’enregistrement des ventes 24 4. L’encaissement 25 Section II : L’achat 25 1. Demande d’achat de marchandises ou de services 26 2. Réception de marchandises ou de services 26 3. Réception et enregistrement de la facture 26 4. Règlement de la facture 27 Section III : Les stocks 27 1. Vol de stock 27 2. Fraude de mesurage et de pesage 28 3. Manipulation des fiches de stock 28 Section IV : Encaissement et système de paiement 28 1. Usage