Fref
Partie II : Le laboratoire constitutionnel français
(la Vème République)
Introduction
A/Les particularités de l'histoire constitutionnelle française
On emprunte aux sciences dures la notion de laboratoire car l'histoire constitutionnelle fr est un bon laboratoire pr une analyse pointue des mutations du droit. Pr continuer cette métaphore filée, pour comprendre notre histoire constitutionnelle, il faut entrevoir cette histoire comme un laboratoire dans lesquels serait entré plein de matériaux extérieur au droit, des matières 1eres, des matériaux que le droit constitutionnel va absorber et transformer pr les adapter aux spécificités de la culture fr.
Les concepts nomades sont des objets qui voyagent et qui sont reçus par un champs culturel, une discipline, qui , a priori, n'était pas familière avec ces concepts. C'est intéressant avec le droit constitutionnel car il est ouvert et branché sur le champ pol. Il est réceptif aux évolutions culturelle et à des notions étrangères au droit mais pénètre dans le droit.
C'est vrai si l'on regarde depuis notre droit constitutionnel des éléments extérieurs au droit (comment l'individualisme politique a-t-il pu créer une civilisation des droits de l'homme ? Comment cette philosophie politique qui révolutionne le sujet est lui-même tributaire de ce qui se passe dans tel ou tel autre champ ?)
Notre histoire constitutionnelle est le fruit de cet effet de laboratoire : entrée chez ns d'expériences juridiques, comme modèle positif ou repoussoir. Les institutions reçues comme modèle sont retravaillées et expérimentées de façon propre à nous. Le matériel reçu est retravaillé. Il se passe qqch ds le laboratoire. Il en ressort un produit : une constitution qui va voyager et servir pr un autre état naissant,... etc. Il y a une dynamique constitutionnelle.
De ce point de vue, il ne faut pas négliger l'apport de l'histoire et les fruits d'une sédimentation constitutionnelle.
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