Fusion absorption simplifiée

Pages: 27 (6649 mots) Publié le: 3 septembre 2013
FUSION-ABSORPTION
Analyse dʼexpert-comptable et choix dʼentreprise



Peggy
Munich
 UE
Relations
Professionnelles
2
 Rapport
de
stage
DSCG
–
session
2009
 Académie
de
Bordeaux


FUSION-ABSORPTION

ANALYSE D’EXPERT-COMPTABLE ET CHOIX D’ENTREPRISE 


2


 
 
 
 MENTION
PRÉALABLE
 


Afin
de
préserver
le
secret
professionnel,
les
noms
des
personnes
physiques
et
morales
présentées
 dans
l’étude
du
cas
pratique
ont
été
modifiés.
 
 
 


REMERCIEMENTS



 
 Mes
remerciements
se
tournent
en
premier
lieu
vers
mon
conjoint
et
mes
proches
pour
leur
présence
 et
leur
soutien
manifestes
tout
au
long
de
mon
projet
de
reconversion
professionnelle.
 
 Je
 remercie
 également
 Monsieur
 David
 Carassus,
 expert-comptable
 et
 maître
 de
 conférences
 en
 sciences
 de
 gestion,
 Monsieur
 Georges
Grégorio,
 maître
 de
 conférences
 en
 sciences
 de
 gestion,
 Madame
 Véronique
 Lemann,
 professeur
 agrégé
 d'économie
 et
 de
 gestion,
 Monsieur
 Gérard
 Denis,
 professeur
des
universités
en
sciences
économiques,
exerçant
à
l’IAE
de
Pau,
Monsieur
Jean
Dondi,
 maître
 de
 conférences
 en
 sciences
 de
 gestion
 à
 l’Université
 Montesquieu
 –
 Bordeaux
 IV,
 qui
 durant
mon
année
de
formation
en
master
m’ont
révélée
à
la
voie
de
l’expertise
comptable
et
encouragée
par
 leurs
qualités
humaines
et
pédagogiques
dans
la
poursuite
de
mon
parcours.
 
 Monsieur
 Sylvain
 Hontas,
 expert-comptable
 stagiaire
 en
 dernière
 année,
 Madame
 Marie-Pierre
 Arbillaga,
 expert-comptable,
 et
 Monsieur
 Christophe
 Dutheil
 et
 Madame
 Stéphanie
 Kontowicz,
 correcteurs
 respectivement
 dans
les
 unités
 d’enseignement
 de
 finance
 et
 de
 comptabilité-audit
 au
 CNAM-Aquitaine,
pour
leur
aide
et
leurs
compétences
durant
cette
année
de
préparation
au
DSGC
de
 l’Intec
et
DSCG
(Dipôme
Supérieur
de
Comptabilité
et
de
Gestion).
 
 Pour
 finir,
 je
 souhaite
 remercier
 mon
 responsable
 de
 stage,
 Monsieur
 Michel
 Ezaoui,
 ainsi
 que
l’ensemble
du
personnel
de
l’ECGE,
pour
leurs
qualités
professionnelles,
leurs
enseignements
et
leur
 disponibilité.




FUSION-ABSORPTION

ANALYSE D’EXPERT-COMPTABLE ET CHOIX D’ENTREPRISE 


3


 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 



SOMMAIRE


INTRODUCTION


 
 
 
 


PARTIE
1
–
L’ORGANISATION
DU
STAGE 

SECTION
1
–
L’ENVIRONNEMENT……………………………………………………...…..page
7
à
8
SECTION
2
–
LE
CONTENU…………………………………………………………………....page
8
à
9
 SECTION
3
–
LE
CHOIX
DU
THÈME………………….………………………………………..page
9


PARTIE
2
–
FUSION-ABSORPTION
:
ANALYSE
D’EXPERTCOMPTABLE
ET
CHOIX
D’ENTREPRISE



Chapitre
1
-
LA
THÉORIE
DES
OPÉRATIONS
DE
FUSION




SECTION
1
-
CONTEXTE
JURIDIQUE……………………………………………….....pages
11
à
14

1
–
Nature
des
opérations
de
fusion

 2
–
Date
d’effet
et
date
de
réalisation
 3
–
Contenu
du
projet
de
fusion
 4
–
Contrôle
des
opérations
de
regroupement
5
–
Effets
de
la
fusion
 



SECTION
2
–
ASPECTS
FISCAUX
DE
LA
FUSION………………………………...pages
14
à
16

1
–
Régime
de
droit
commun
 2
–
Régime
de
faveur
 


SECTION
3
–
MODALITÉS
FINANCIÈRES
DU
TRAITÉ
DE
FUSION

…………………………………………………………………………………………………………pages
16
à
21



1
–
Valeurs
de
fusion
et
parité
 2
–
Valeurs
d’apport
 3
–
Les
méthodes
d’évaluation
des
entreprises
 


SECTION
4
-
COMPTABILISATION
DES
FUSIONS………………………………pages
22
à
26

1
–
Principes
généraux
de
la
comptabilisation
des
fusions
 2
–
Principes
particuliers
de
la
comptabilisation
des
fusions
 3
–
Comptabilisation
du
boni
ou
du
mali
de
fusion
 4
–
Imputations
sur
la
prime
de
fusion
 5
–
Cas
particuliers
:
fusion
simplifiée
et
confusion
de
patrimoine
 6
–
Informations
à
faire
figurer
en
annexe
 


FUSION-ABSORPTION

ANALYSE D’EXPERT-COMPTABLE ETCHOIX D’ENTREPRISE 


5

SECTION
5
–
RÉTROACTIVITÉ
DES
FUSIONS………………………….……………….page
29



1
–
Traitement
des
opérations
réciproques
 2
–
Traitement
de
la
perte
de
rétroactivité
 


Chapitre
2
–
L’ÉTUDE
D’UNE
FUSION-ABSORPTION



...
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