Gestion de l'eau
Edition 2009
Sommaire
Panorama des entreprises bretonnes La gestion de l’eau en entreprise
A quel régime administratif êtes-vous soumis ? La consommation et les prélèvements
Pourquoi économiser l’eau ? Les exigences réglementaires Les redevances applicables Les bonnes pratiques
p. 4 p. 9
p. 9 p. 14
p. p. p. p. p. p. p. p. 14 15 21 22 56 58 68 69
Les rejets d’eaux usées
Pourquoi réduire les rejets d’eaux usées ? Les exigences réglementaires Les redevances applicables Les bonnes pratiques
p. 56
La gestion des eaux pluviales
Pourquoi gérer les eaux pluviales ? Les exigences réglementaires Les bonnes pratiques
p. 104
p. 104 p. 104 p. 106
Les risques de pollution accidentelle et d’inondation Le risque de pollution accidentelle
Pourquoi gérer le risque de pollution accidentelle ? Les exigences réglementaires Les bonnes pratiques Pourquoi gérer les eaux d’extinction d’incendie ? Les exigences réglementaires Les bonnes pratiques
p. 117
p. 117 p. 117 p. 121
La gestion des eaux d’extinction d’incendie p. 130
p. 130 p. 130 p. 131 p. 133
Le risque inondation
Les bonnes pratiques
p. 133
Les aides financières et mesures fiscales Les contacts et sites internet utiles
p. 138 p. 145
Toute reproduction de ce guide, même partielle, doit faire l’objet d’une demande préalable à la CRCI de Bretagne et à l’agence de l’eau Loire-Bretagne, éditeurs de ce guide. Réalisation : noem - 35750 Iffendic - Tél. 02 99 09 96 93 - Crédit photo : Fotolia Imprimé sur papier label PEFC - Tirage : 2000 exemplaires - Dépôt légal : Janvier 2009
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Editorial
Noël Mathieu Directeur de l’Agence de l’eau Loire-Bretagne
Accueillant une industrie dynamique, la Bretagne abrite également un milieu naturel fragile, caractérisé par de petits cours d’eaux côtiers, des zones humides et un littoral dont l’attrait dépasse nos frontières. Les indicateurs de la qualité des eaux montrent une situation relativement