Ministère de l’Aménagement du Territoire, de l’Eau et de l’Environnement

Direction de la Surveillance et de la Prévention des Risques

REALISATION D’UN PLAN DE PREVENTION DES RISQUES LIES A LA GESTION DES PRODUITS CHIMIQUES DANGEREUX

RAPPORT DE LA PREMIERE MISSION

ADS Maroc Mai 2005
4, Avenue Bin Al Widane, N° 6 – Agdal – Rabat
Tél. : 037 68 10 11 ou 12 / Fax : 037 68 10 13 E mail: adsmaroc@menara.ma
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TABLE DES MATIERES

ABREVIATIONS ET ACRONYMES 4
0 AVANT PROPOS 5
1 SYNTHESE 6 CONTEXTE DE L’ETUDE 9
1. PROBLEMATIQUE GENERALE 10 1.1 Secteurs d’utilisation des produits chimiques dangereux 10 1.2 Types des dangers que présentent les PCD 11 1.3 Causes et conséquences des accidents 11
2. CONTEXTE DE L’ETUDE 12
2 2.1 Risques industriels récurrents 12
5 2.2 Historique de quelques accidents au niveau international 13
7 2.3 Historique de quelques accidents au niveau national 13
8 2.4 Obligation du Maroc vis-à-vis des conventions internationales 14
10 2.5 Justification du projet 14
3. DEMARCHE METHODOLOGIQUE 15
12 Phase 1 : Diagnostic de la situation actuelle 15
13 Phase 2 : Elaboration d’une liste de produits chimiques dangereux 16
14 Phase 3 : Elaboration de fiches descriptives des produits répertoriés 16
15 Phase 4 : Elaboration d’une base de données sur les produits chimiques dangereux au Maroc 16 CADRE INSTITUTIONNEL ET REGLEMENTAIRE 17
1. INTRODUCTION 18
2. CADRE INSTITUTIONNEL 18
0 2.1 Ministère de l’Industrie, du Commerce et de la Mise à niveau de l’Economie 18
1 2.2 Département du Commerce Extérieur 18
2 2.3 Secrétariat d’Etat Chargé de l’Eau 18
3 2.4 Ministère de l’Aménagement du Territoire, de l’Eau et de l’Environnement 19
4 2.5 Ministère des affaires étrangères 19
5 2.6 Ministère