Document autorisé :
Liste des comptes du plan comptable général, à l’exclusion de toute autre information.

Matériel autorisé :
Une calculatrice de poche à fonctionnement autonome sans imprimante et sans aucun moyen de transmission, à l’exclusion de tout autre élément matériel ou documentaire (circulaire n° 99-186 du 16/11/99 ; BOEN n° 42).

Document remis au candidat :
Le sujet comporte 11 pages numérotées de 1/11 à 11/11,
Il vous est demandé de vérifier que le sujet est complet dès sa mise à votre disposition.
Le sujet se présente sous la forme de 3 dossiers indépendants
Page de garde…………………………………………………………………………………… page 1
Présentation du sujet……………………………………………………………………………. page 2
DOSSIER 1 : Consolidation (9 points)……………………… page 3
DOSSIER 2 : Apport d’une branche d’activité (4 points)……………………… page 4
DOSSIER 3 : Exercice du commissariat aux comptes (7 points) page 5

Le sujet comporte les annexes suivantes
DOSSIER 1
Annexe 1 : Capitaux propres des sociétés après retraitements et éliminations internes au 31/12/2009 page 6
Annexe 2 : Informations relatives à la SA AGNY BRICOLAGE page 6
Annexe 3 : Extrait du règlement CRC 99-02 sur les comptes consolidés page 7
Annexe 4 : Eléments relatifs aux normes IFRS 3 et IAS 12 page 8

DOSSIER 2
Annexe 5 : Informations relatives à la SA ROSE page 8
Annexe 6 : Informations relatives à la branche d’activité jardinerie de la SA CACTUS au 01/01/2010 page 9

DOSSIER 3
Annexe 7 : Travaux à réaliser pour l’audit d’acquisition page 9
Annexe 8 : Extrait de la NEP 9060 page 9
Annexe 9 : Procédure « Achats/Fournisseurs » de la SA CUISILUX page 11

AVERTISSEMENT
Si le texte du sujet, de ses questions ou de ses annexes, vous conduit à formuler une ou plusieurs hypothèses, il vous est