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ggrosesse précoces

73653 mots 295 pages
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2003

Guide

de

(Fonds structurels FEDER,
Fonds de cohésion et ISPA)

Préparé pour:
Unité chargée de l’évaluation
DG Politique régionale
Commission européenne

l’analyse coûts-avantages des projets d’investissement

Dans le cadre du programme d’études et d’assistance technique dans le domaine des politiques régionales mises en œuvre par la Commission, une équipe a été chargée de préparer une nouvelle édition du précédent Guide de l’analyse coûts-avantages des grands projets, publié en 1997.
Cette équipe, coordonnée par le professeur Massimo Florio, était composée de Ugo Finzi,
Mario Genco (analyse des risques, distribution et traitement de l’eau), François Levarlet (gestion des déchets), Silvia Maffii (transports), Alessandra Tracogna (coordination du texte du chapitre trois, annexe sur le taux d’actualisation et bibliographie) et de Silvia Vignetti (coordination du texte).

Acronymes
ACA Analyse des coûts et avantages
AIE
Analyse d’impact environnemental
A/C
Avantages/coûts
BEI
Banque européenne d’investissement
FC
Fonds de cohésion fc Facteur de conversion
FCS
Facteur de conversion standard
FEDER Fonds européen de développement régional FS
Fonds structurels
ISPA Instrument structurel de préadhésion
PPP Principe du pollueur-payeur
SIAE Service intégré d’approvisionnement en eau
2

TIRE

Taux (interne) de rendement économique TIRF Taux (interne) de rendement financier TIRF/C Taux (interne) de rendement financier calculé sur le coût d’investissement TIRF/KTaux (interne) de rendement financier calculé sur les fonds propres
TVA Taxe à la valeur ajoutée
VANE Valeur actuelle nette économique
VANF Valeur actuelle nette financière

Guide

de

l’analyse coûts-avantages des projets d’investissement

Table des matières

Acronymes
Table des matières
Avant-propos
Grandes lignes de la nouvelle édition du guide

2
4
6

7

Chapitre 1 : Évaluation des projets dans le cadre des Fonds

en relation

  • 2015 rapport Internationalisation de la Bretagne 1
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    Direction des Affaires européennes et internationales Session du Conseil régional Octobre 2014 ACTION INTERNATIONALE DE LA REGION RAPPORT D'ETAPE L’internationalisation de la Bretagne est une réalité ancienne. Par son positionnement géographique, par son histoire mais surtout par les convictions et la volonté des Bretons, le développement régional s'est constamment appuyé sur une large ouverture à l’international. Le Conseil régional, très tôt et de manière volontariste, a commencé à mener des actions à l'international. Plusieurs leviers d'intervention ont ainsi été mobilisés, qui, articulés au fil des années, ont bâti la politique d'ouverture internationale en place aujourd'hui. Cette politique, à la fois dynamique et singulière, traduit des choix et concrétise des valeurs.….

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  • Nord pas de calais
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    LIVRE VERT SUR LA COHESION TERRITORIALE ANNEXES Annexe 1 : Les fonds structurels, outils indispensables de reconversion du Nord -Pas de Calais La région Nord – Pas de Calais a bénéficié d’aides massives au titre des régions en reconversion économique et sociale. La participation de la politique régionale communautaire (FEDER – FSE – FEOGA – PIC) pendant 40 ans a mobilisé près de 5 milliards d’euros pour le territoire régional : soit 120 millions d’euros par an pour accompagner la reconversion d’une région industrielle en crise. Depuis 1989, la région Nord – Pas de Calais est la région française métropolitaine la plus aidée par l’Union européenne, cette enveloppe représente 10 % du montant national français. Pour la première fois en 2007 les équilibres financiers sont bousculés. L’Union européenne apporte plus de fonds en Région que l’Etat au titre du Contrat de Projets.….

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  • En quoi le maroc est-il un partenaire essentiel de l’union dans le cadre de sa politique extérieure ?
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    Par exemple pour la Pologne il y a 66 500 000 000'euros. Le reste du budget concerne un objectif de compétitivité qui consiste à la reconversion, la modernisation économique et l'adaptation aux nouvelles technologies (198 régions soit 19 états ). Et le reste concerne l'objectif de coopération territoriale qui consiste a renforcer la coopération trans-frontalière. Comment la politique de cohésion peut elle aider les régions de l'Union Européenne ? Tout d'abord nous verrons les raisons de l'action de l'Union Européenne sur ses territoires et ensuite nous verrons les objectifs de l'Union Européenne.….

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  • Guide
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    La cohésion sociale dans des sociétés modernes en changement 3. Contenu du Guide méthodologique a. Objectifs b. Méthodologie d’analyse c. Structure d. Résultats attendus 9 11 13 15 15 17 17 17 18 18 Première partie – Approche conceptuelle de la cohésion sociale – Définition et approches stratégiques CHAPITRE 1 – LES APPROCHES CONCEPTUELLES DE LA COHÉSION SOCIALE 1. Proposition d’une définition de référence fondée sur les principes du Conseil de l’Europe 2. D’autres définitions de cohésion sociale : analyse des contributions et des limites a. Le sens étymologique de la….

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