Glossaire

Pages: 46 (11453 mots) Publié le: 14 mars 2011
GLOSSAIRE Banque au quotidien et crédit

Secrétariat général du CCSF

Juin 2010

145–1001

« Aucune représentation ou reproduction, même partielle, autre que celles prévues à l’article L122-5 2° et 3° a du Code de la propriété intellectuelle ne peut être faite de la présente publication sans l’autorisation expresse du Secrétariat général du Comité consultatif du secteur financier ou, lecas échéant, sans le respect des modalités prévues à l’article L122-10 dudit code. » © Secrétariat général du Comité consultatif du secteur financier – 2010

Banque au quotidien et crédit

Glossaire

Avertissement

Le glossaire des principaux termes utilisés en matière d’opérations bancaires courantes a été élaboré par le secrétariat général du Comité consultatif du secteur financier(CCSF), dans le cadre de ce Comité qui associe notamment les professionnels du secteur financier et les associations de consommateurs, en collaboration avec la direction générale du Trésor et les Autorités de contrôle (Autorité de contrôle prudentiel, Autorité des marchés financiers). Parallèlement, ont été élaborés deux autres glossaires, l’un consacré à l’assurance « Glossaire Assurance » et l’autreportant sur l’épargne « Glossaire Épargne et placements financiers ». Destiné aux particuliers, ce glossaire a vocation à vous aider à comprendre les termes employés pour les opérations les plus couramment utilisées ou que vous pouvez rencontrer dans vos relations bancaires au quotidien. Il est conçu à titre d’information et ne remplace pas les informations fournies par les professionnels, ni lalecture attentive des documentations et contrats qui vous sont remis, ni la consultation des guides tarifaires.

Pour plus d’information, vous pouvez vous renseigner auprès des professionnels et consulter les sites Internet suivants : – CCSF : www.ccsfin.fr ou www.ccsfin.net – Autorité de contrôle prudentiel : www.banque-france.fr/ acp/index.htm – Banque de France : www.banque-france.fr– DGCCRF : www.dgccrf.bercy.gouv.fr – FBF : www.lesclesdelabanque.com – Institut pour l’Éducation financière du public  : www.lafinancepourtous.com – SEPA : www.sepafrance.fr.com – Administration française : www.service-public.fr Les définitions proposées n’ont aucune valeur contractuelle.

Comité consultatif du secteur financier

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Banque au quotidien et crédit

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Sommaire

Les termesdéfinis ont été regroupés dans quatre thèmes et les mots figurant en bleu dans les définitions correspondent à des termes de la liste du glossaire. En fin de document, un sommaire général donne la liste complète, par ordre alphabétique, des termes présents dans le glossaire.

Avertissement Le COMPTE et son fonctionnement
Les relations avec un établissement bancaire La présentation du compte Lesuivi du compte Les incidents de fonctionnement du compte

3 6
7 9 12 14

Les MOYENS DE PAIEMENT associés au compte
Les services de paiement Les principaux moyens de paiement La carte Le chèque Le virement Le prélèvement Les espèces

15
16 18 19 21 23 24 25

Les OPÉRATIONS de CRÉDIT Les FRAIS bANCAIRES
La définition des frais bancaires Les principaux frais liés au fonctionnement ducompte Les principaux frais liés aux incidents de fonctionnement du compte

26 32
33 34 36

Index

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Comité consultatif du secteur financier

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Glossaire

Banque au quotidien et crédit

Le COMPTE et son fonctionnement

e compte bancaire est un compte ouvert par la banque à un ou plusieurs clients proposant des services bancaires et des produits financiers. Le client disposantd’un compte est appelé titulaire du compte. Le compte permet d’enregistrer au quotidien des opérations au crédit (les ressources ou les entrées) et au débit (les dépenses ou les sorties). La différence entre les opérations au crédit et au débit du compte détermine le solde du compte. L’ouverture d’un compte est une opération contractuelle entre l’établissement bancaire et le(s) ou les...
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