gouvernance d'entreprise

17080 mots 69 pages
Améliorer la gouvernance d’entreprise et la participation des salariés

Salima Benhamou

2010

Rapport 27_Gouvernance.indb 1

02/07/2010 12:02:14

Réalisation :
AWS Édition

« En application de la loi du 11 mars 1957 (art. 41) et du code de la propriété intellectuelle du 1er juillet 1992, complétés par la loi du 3 janvier 1995, toute reproduction partielle ou totale à usage collectif de la présente publication est strictement interdite sans autorisation expresse de l’éditeur. Il est rappelé à cet égard que l’usage abusif et collectif de la photocopie met en danger l’équilibre économique des circuits du livre. »
© Direction de l’information légale et administrative - Paris, 2010
ISBN : 978-2-11-008230-5

Rapport 27_Gouvernance.indb 2

02/07/2010 12:02:14

TABLE DES MATIÈRES

Synthèse ______________________________________________ 7
Introduction __________________________________________ 15
Chapitre 1 – Aperçu du gouvernement d’entreprise en France __________________________________________ 23
1. Une participation variable des salariés à la décision stratégique _____ 24
1.1. La période récente a privilégié le recours aux administrateurs indépendants________________________________ 24
1.2. La présence de salariés au conseil d’administration, un objectif ancien toujours d’actualité _____________________________ 26
1.3. La responsabilité des conseils de surveillance des fonds communs de placement dans l’expression des droits de vote des actionnaires salariés _______________________ 28
1.4. La représentation des salariés dans les organes de décision _________ 29

2. La participation des salariés aux résultats de l’entreprise et l’actionnariat salarié__________________________________________ 33
2.1. Les dispositifs de participation aux résultats : présentation et évolution statistique ______________________________ 33
2.2. Le développement de l’actionnariat salarié : un autre concept de management partagé et de gouvernance

en relation

  • Gouvernance d'entreprise
    5524 mots | 23 pages
  • Gouvernance d'entreprise
    9723 mots | 39 pages
  • Gouvernance d'entreprise
    5609 mots | 23 pages
  • Gouvernance d’entreprise
    781 mots | 4 pages
  • Gouvernance d'entreprise
    955 mots | 4 pages
  • Gouvernance d'entreprise
    3434 mots | 14 pages
  • La gouvernance d'entreprise
    1032 mots | 5 pages
  • gouvernance d'entreprise
    31004 mots | 125 pages
  • Gouvernance d'entreprise
    1585 mots | 7 pages
  • La gouvernance d'entreprise
    934 mots | 4 pages