Gouvernance d’entreprise et éthique dans les affaires
Année: 5ème année 2011 – 2012

Groupe 5éme Année Finance A

Travail réalisé par : DEHBI Zakaria KAOUSS Yahia MOUGHANIM Amine SEHAQUI Omar ZAFAD Oussama

Encadré par : Mr TOUZANI

Année scolaire : 2011-2012

QUESTIONS :

[pic]

REPONSES :

Question 1

Les principes de gouvernance couvrent touts les domaines traités dans ce document, cependant le principe C de la section « Droit des actionnaires et principales fonctions des détenteurs de capital » et le principe D de la section « Transparence et diffusion de l’information » restent les domaines de forte préoccupations éthiques dans les entreprises.

Le principe C de la section « Droit des actionnaires et principales fonctions des détenteurs de capital »

Ce domaine relève des préoccupations de l’amélioration des performances notamment de protéger l’investissement des actionnaires.
Un régime de gouvernance éthique dans une entreprise doit protéger les droits des actionnaires et faciliter leur exercice.

Le principe D de la section « Transparence et diffusion de l’information »

Ce domaine relève des préoccupations de l’amélioration des performances notamment en matière de production d’informations exactes et sincères.

Garantir la diffusion en temps opportun d’informations exactes sur tous les sujets significatifs concernant l’entreprise, notamment la situation financière, les résultats, l’actionnariat et le gouvernement de cette entreprise.

Question 2 :

a-

Les deux types d’assemblées générales sont :

- Assemblée générale ordinaire - Assemblée générale extraordinaire

L’assemblée générale ordinaire se tient au minimum une fois par an, dans les six mois suivant la clôture de