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Grandes systemes constitutionnelles

1184 mots 5 pages
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loi institutionnelle au maroc un constitutionnalisme en crise (1962-1965) apres un e controverse sur son mode d'elaboration (pr ou contre une chambre constitutionnelle) la constitution redigé par les soins de sa majesté hassan II qui a ete adopté par une grade majorité (85% du suffrage universel ) . lors du referundum constitutionnel de 7 decembre 1962. le fonctionnement du nouveau regime repose sur 3 institutin essentielles : la royauté, le parlementet le gouvernement . la royauté: elle domine tout l'édifice constitutionnel , la caracteristique qui temoigne de l'importance de le fonction royala est exprimé par l'art19 de la constitution. placé au dessus des partis, groupe, fractions dont il rgule les rrapports . le roi est une instance inconditionnée exerce au nom du poeple un pvr à la fois preventif et curatif . cela veut dire que le pvr royal n'est pas symbolique ,circonstoncié ( le trone est un fauteuill vide ) emprunter de la fourmule de guizot. les articles de 20 à23 inclus : l'organisation de la monarchie le monarque dont la personne est inviolable est sacrée se voit dotér par la constitution de pvr considerables les articles de 24 à25 inclus : soulignent l'etendue des prerogativesroyales qu'il conviendra d'envisager variablement entre la periode normale et la periode d'exception. 1-en periode normal ; le roi dispose de plusiers pvrs:
*le roi promulguela loi qu'il peut soumettre à un referundum , il exerce le pvr reglementaires ds les matieres qui lui sont expressement rasarves par la constitution .
*le roi peutadresser des messages à la nation ,il est le chef supreme de la force armée royale
* le roi nomme aux emplois civiles et militaires, il nomme les magistrats
*le roi accredite les ambassadeurs aupres des etats etragers et organismes intarnattionaux . il signe et ratifié les traités
* le roi preside le conseil superier de la promotion nationale et du plan, le conseil sup de magistrature. il exerce le droit degrace
*le roi

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  • Selon vous, qu'est ce qu'une bonne constitution?
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    La première définit matériellement la constitution comme un ensemble de règles écrites, ou coutumières, qui déterminent la forme de l'Etat, la dévolution et l'exercice du pouvoir. La seconde traite de son aspect formel et désigne un document relatif aux institutions politiques, dont l'élaboration et la modification obéissent à une procédure spécifique. L'origine constitutionnelle de ces conceptions, commune à tout Etat moderne, est issue de l'Antiquité et de la pensée de philosophes, tels que Platon ou Aristote, qui a permis la mise en place d'institutions précises, comme la justice par l'élection de magistrats. Le terme de constitution s'est alors vu progressivement modifié, adapté, pour déboucher, dans le courant du XVIIIe siècle, sur une approche dite «moderne», avec notamment la constitution corse rédigée par Paoli, philosophe et homme politique, en 1755. On suivit, ce qu'on considère aujourd'hui comme, les premiers textes constitutionnels tels que la constitution de l'Etat de Virginie, en 1776, la constitution Polonaise et, évidemment, la constitution française, de 1791.….

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  • Commentaire de l'article 1 de la constitution de 1958
    1426 mots | 6 pages

    L’étude de ce sujet paraît alors très intéressante et enrichissante. Effectivement cela fait moins de dix que cette révision a eu lieu, et il possible de voir d’hors et déjà qu’elles en est le bilan et surtout quel impact cela a réellement sur le caractère unitaire de notre république. Qu’elle est alors ce principe fondamental d’indivisibilité de la république et qu’elle équilibre est appliqué avec la décentralisation ? Cette dernière, devenu elle aussi un principe fondamental depuis 2003, remet-elle en cause le caractère indivisible de la France ? Afin de trouver des réponses, il paraît essentiel d’analyser le caractère unitaire de notre nation au cours de l’histoire ainsi que de sa « cohabitation » avec la décentralisation (I).….

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  • « Peut-on parler de déclin du parlement sous la vème république ? »
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    Ainsi est définit le Parlement au sein de l’article 24 de la Constitution de 1958. Le Parlement n'apparaît qu'au troisième rang dans la Constitution, après le Président et le Gouvernement, et n'est plus, sous la Vème République, l'unique expression politique de la nation. De plus, la mise en place d’un parlementarisme rationalisé à partir de 1958 limite encore plus le pouvoir des Assemblées. La loi constitutionnelle de 2008 sous la directive de Nicolas Sarkozy revalorise cependant le rôle du Parlement. Dans quelle mesure peut-on parler d’un Parlement en déclin sous la Vème République ?….

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